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Titre clair et concis du tableau09 août 2024 | Article | Notre gouvernance L’Autorité des marchés financiers est composée de deux organes collégiaux distincts : le Collège, avec à sa tête la présidente de l’AMF, et la Commission des sanctions. Un secrétaire général est nommé par la présidence. Zoom sur notre gouvernance. … sa déclinaison annuelle et les priorités annuelles de supervision et le budget de l’AMF (fonctionnement et … , pour l’aider à conduire ses missions de régulation et de supervision sur les thématiques liées à la finance durable. … |
08 août 2024 | | Fintech L’innovation est au cœur du plan stratégique de l’AMF. Depuis plusieurs années, l’AMF s’est engagée pleinement sur ce sujet et accompagne les acteurs dans les transformations du secteur financier. Vous souhaitez savoir comment lancer une émission de jetons (ICO) ou obtenir un enregistrement ou agrément de prestataire de services sur actifs… … sur ce qui constitue l'une des priorités majeures de supervision de l'AMF. … Accès aux outils … Extranet ONDE … |
08 août 2024 | | Sociétés de gestion Vous souhaitez créer une société de gestion ou exercer une activité en France ? Vous souhaitez commercialiser des produits en France ou en Europe ? Vous souhaitez connaître les formalités pour obtenir la carte professionnelle de RCCI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent les textes… … sur ce qui constitue l’une des priorités majeures de supervision de l’AMF. … MIF … Gouvernance des produits, … |
26 juillet 2024 | Dossier | Finance durable La finance doit contribuer à la transition vers une économie plus durable. Zoom sur notre engagement, nos publications et les actions menées en matière de finance durable. … priorités mettant en avant le rôle d’accompagnement et de supervision des acteurs par le régulateur. Pour coordonner … les gestionnaires de fonds), et en assurant une supervision opérationnelle » , a déclaré Marie-Anne … une revue du règlement SFDR ; participer à l'action de supervision commune (CSA) de l'ESMA sur les préférences de … |
11 juillet 2024 | Communiqué AMF | L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie les enseignements de trois actions de supervision sur la finance durable Dans le cadre de ses priorités de supervision pour la période 2023-2024, l’AMF s’est fixé pour objectif de renforcer ses actions en faveur d’une finance plus durable, tant sur les produits financiers que sur leur commercialisation. Elle a ainsi analysé la manière dont un panel de sociétés de gestion s’est structuré pour prendre en compte les… … (AMF) publie les enseignements de trois actions de supervision sur la finance durable … Dans le cadre de ses priorités de supervision 2023-2024, l’AMF s’est fixé un programme d’action … d’un contrôle SPOT réalisé à l’occasion d’un exercice de supervision européen coordonné par l’ESMA qui comprenait un … |
11 juillet 2024 | Rapport / étude | Etude sur les fonds thématiques durables Les travaux présentés dans cette étude résultent de la priorité de supervision 2023 de l’AMF relative à la documentation commerciale des organismes de placements collectifs intégrant des aspects extra-financiers, qui s’inscrit parmi ses priorités de supervision sur la commercialisation d’instruments financiers. … présentés dans cette étude résultent de la priorité de supervision 2023 de l’AMF relative à la documentation … extra-financiers, qui s’inscrit parmi ses priorités de supervision sur la commercialisation d’instruments … présentés dans cette étude résultent de la priorité de supervision 2023 de l’AMF relative à la documentation … |
11 juillet 2024 | Contrôle SPOT | Synthèse des contrôles SPOT relative à l’intégration des risques en matière de durabilité et à la publication d’informations y afférentes par les sociétés de gestion de portefeuille Comme annoncé à l’occasion de ses priorités de supervision pour l’année 2023, l’Autorité des marchés financiers (AMF) a diligenté une campagne de contrôles SPOT (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique) sur le dispositif d’intégration des risques en matière de durabilité et de publication des informations y afférentes, issu du… … le contenu Comme annoncé à l’occasion de ses priorités de supervision pour l’année 2023, l’Autorité des marchés … (AMF) a diligenté une campagne de contrôles SPOT (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique) sur … … Comme annoncé à l’occasion de ses priorités de supervision pour l’année 2023, l’Autorité des marchés … |
03 juillet 2024 | Actualité | L'AMF donne le coup d’envoi à ses « ateliers de l’innovation » Conformément à ses orientations stratégiques Impact 2027, l’AMF a organisé le 28 juin un premier atelier dédié à l’innovation sur le thème de l’intelligence artificielle dans les services financiers. Cet atelier a permis de réunir autour des membres du Collège et du Comex de l’AMF des experts appartenant à divers organismes privés ou publics. … l’IA par les autorités financières dans leurs activités de supervision. … Les travaux de l’AMF sur l’intelligence … : le règlement européen IA Act ouvre des questions de supervision et de répartition de compétences entre autorités. … |
25 juin 2024 | Communiqué AMF | L’AMF publie la synthèse de ses contrôles SPOT sur la délégation de la gestion financière au sein des sociétés de gestion A l’occasion de contrôles thématiques courts, l’AMF a examiné les dispositifs de délégation de 5 sociétés de gestion. La délégation de la gestion est une pratique qui n’appelle pas en soi de remarque particulière de l’AMF. En revanche, le fait de déléguer, y compris au sein d’un même groupe, n’exonère pas les sociétés de gestion de leurs… … des sociétés de gestion … Dans le cadre de ses actions de supervision 2023, l’Autorité des marchés financiers avait … une série de contrôles thématiques courts (dits SPOT pour Supervision des pratiques opérationnelle et thématique) … de la gestion financière au sein des sociétés de gestion … Supervision … |
25 juin 2024 | Contrôle SPOT | Synthèse des contrôles SPOT relative aux délégations de gestion financière au sein des sociétés de gestion de portefeuille Comme annoncé à l’occasion de ses priorités de supervision pour l’année 2023, l'Autorité des marchés financiers (AMF) a diligenté une campagne de contrôle SPOT (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique) sur les délégations de gestion financière de cinq sociétés de gestion de portefeuille. Ces contrôles ont porté à la fois sur les… … le contenu Comme annoncé à l’occasion de ses priorités de supervision pour l’année 2023, l'Autorité des marchés … (AMF) a diligenté une campagne de contrôle SPOT (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique) sur … … Comme annoncé à l’occasion de ses priorités de supervision pour l’année 2023, l'Autorité des marchés … |
