25 septembre 2023 | Article | Promouvoir une finance plus durable L’urgence climatique est une priorité collective confirmant la pertinence de la position pionnière de l’AMF. La finance doit contribuer à la transition vers une économie plus durable. La finance durable est déclinée dans l’ensemble des missions et activités de l’AMF. … dédiée, mettant en avant le rôle d’accompagnement et de supervision des acteurs (émetteurs, gestionnaires de fonds, … |
11 septembre 2023 | Article | Quelles sont les bonnes raisons d’exercer son métier à l’AMF ? Nos collaborateurs témoignent Travailler à l'AMF, c'est rejoindre un collectif d'experts aux métiers et missions variés. Mais concrètement, c'est comment de travailler à l'AMF ? Nos collaborateurs témoignent ! Gilthèse, Bruno, Stanislas, Joséphine, Zakaria, Charles, Edouard, Floriane, Laurine, Thomas et Virginie vous présentent leur métier et leurs raisons de l'exercer chez… … témoignent … Gilthèse Okondza Ingoba, chargée de supervision des émetteurs Découvrez nos expertises en matière … Zakaria Boudoudouh, chargé de supervision des sociétés de gestion Découvrez nos expertises … Thomas Dureau, chargé de supervision des intermédiaires de marché Découvrez nos … |
24 août 2023 | Communiqué AMF | L'AMF rend hommage à Jacques Delmas-Marsalet L’Autorité des marchés financiers (AMF) a appris avec tristesse le décès de Monsieur Jacques Delmas-Marsalet. Membre du collège de la Commission des opérations de bourse (COB), de 2000 à 2003, puis du collège de l’AMF de 2003 à 2014, il contribua en particulier à l’amélioration de la protection des épargnants et de l’encadrement de la… … également une coopération renforcée entre les autorités de supervision des marchés, de la banque et de l’assurance, en … |
09 août 2023 | Arrêté d'homologation | Arrêté du 21 juillet 2023 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers L’arrêté du 21 juillet 2023, publié au Journal officiel du 29 juillet 2023, modifie les livres III, IV et VII du règlement général de l’AMF.Les modifications des livres III et IV visent à améliorer la supervision des prêts consentis par les FIA en faisant évoluer l’information transmise trimestriellement à l’AMF et en étendant le champ d… … modifications des livres III et IV visent à améliorer la supervision des prêts consentis par les FIA en faisant … modifications des livres III et IV visent à améliorer la supervision des prêts consentis par les FIA en faisant … |
28 juillet 2023 | Actualité | Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme : l'AMF applique les orientations de l’Autorité bancaire européenne L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une position pour intégrer les orientations de l’Autorité bancaire européenne (ABE) concernant l’utilisation de solutions d’entrée en relation d’affaires à distance. … 561-36 du Code monétaire et financier, qui relèvent de la supervision de l’AMF en matière de LCB-FT, notamment les … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2021-02 Ce guide a été établi afin d’accompagner les sociétés cotées, notamment les valeurs moyennes dans l’élaboration de leur document d’enregistrement universel.
Il a pour objet de : présenter la réglementation applicable aux documents d’enregistrement universel déposés auprès de l’AMF depuis le 21/07/2019 ; préciser la façon dont les… … et de réassurance et les autres entités soumises à une supervision prudentielle doivent présenter leur politique de … et de réassurance et les autres entités soumises à une supervision prudentielle doivent présenter leur politique de … et de réassurance et les autres entités soumises à une supervision prudentielle doivent présenter leur politique de … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Recommandation DOC-2020-07 … relatifs à la LCB-FT et au gel des avoirs. L’autorité de supervision s’assure de la mise en œuvre de leurs obligations … relatifs à la LCB-FT et au gel des avoirs. L’autorité de supervision s’assure de la mise en œuvre de leurs obligations … avec le traitement des entités similaires soumises à leur supervision, l’AMF et l’ACPR retiennent une approche analogue … |
04 juillet 2023 | Communiqué AMF | L'AMF analyse les dispositifs d'évaluation des actifs peu liquides des OPCVM et des FIA A l’occasion d’un exercice de supervision coordonné au niveau européen, l’Autorité des marchés financiers (AMF) a interrogé des sociétés de gestion sur la manière dont elles évaluent les actifs peu liquides en portefeuille. Pour 10 d’entre elles, investies en actifs immobiliers ou en obligations d’entreprises, l’AMF a procédé à des contrôles. Dans… … OPCVM et des FIA … Dans le cadre d’une action commune de supervision coordonnée par l’Autorité européenne des marchés … … Synthèse des contrôles SPOT relative à l’exercice de supervision coordonnée par l’ESMA sur l’évaluation des OPCVM … d’actifs peu liquides) A l’occasion d’un exercice de supervision coordonné au niveau européen, l’Autorité des … |
04 juillet 2023 | Contrôle SPOT | Synthèse des contrôles SPOT relative à l’exercice de supervision coordonnée par l’ESMA sur l’évaluation des OPCVM et des FIA (classes d’actifs peu liquides) Comme annoncé lors de la présentation de ses priorités de supervision pour l’année 2022, l’Autorité des marchés financiers a pris part à l’exercice de supervision conjointe relatif à l’évaluation des OPCVM et des FIA, coordonné par l’ESMA. Après la gestion de la liquidité en 2020 et les coûts et frais en 2021, l’exercice de 2022 a porté sur l… … Synthèse des contrôles SPOT relative à l’exercice de supervision coordonnée par l’ESMA sur l’évaluation des OPCVM … Comme annoncé lors de la présentation de ses priorités de supervision pour l’année 2022, l’Autorité des marchés financiers a pris part à l’exercice de supervision conjointe relatif à l’évaluation des OPCVM et des … |
30 juin 2023 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, Présidente de l'AMF - Présentation du rapport annuel 2022 de l'AMF et des orientations stratégiques 2023-2027 – Lundi 26 juin 2023 … régulateur à impact aussi dans ses pratiques de supervision, mais également l’impact que nous voulons donner … capitaux et le financement du terrorisme. Notre action de supervision s’appuiera sur l’identification des risques liés … nous efforcerons d’offrir le meilleur environnement de supervision possible, en développant le dialogue avec les … |