28 mars 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement - FIA déclarés de droit français : fonds professionnels spécialisés - formulaires & déclarations … à la disposition des investisseurs et à communiquer à l’AMF dans le cadre d’une demande de commercialisation d’un … France … Ce document constitue l'annexe I de l'instruction AMF DOC-2012-06. Télécharger le contenu … Scission décidée en … … Ce document constitue l’annexe IV de l’instruction AMF DOC 2012-06. Télécharger le contenu … Plan-type du … |
28 mars 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français : épargne salariale - formulaires & déclarations … à la disposition des investisseurs et à communiquer à l’AMF dans le cadre d’une demande de commercialisation en … France … Ce document constitue l'annexe I de l'instruction AMF DOC-2011-21. Télécharger le contenu … Fiche de demande … … Ce document constitue l'annexe II de l'instruction AMF DOC-2011-21 Télécharger le contenu … Lettre d'engagement … |
28 mars 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement : OPCVM - formulaires et déclarations … … Ce document constitue l'annexe I de l'instruction AMF DOC-2011-19. Télécharger le contenu … Fiche de demande … … Ce document constitue l'annexe II de l'instruction AMF DOC-2011-19 Télécharger le contenu … Lettre d'engagement … … Ce document constitue l'annexe III de l'instruction AMF DOC-2011-19. Télécharger le contenu … Lettre d'engagement … |
28 mars 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français : fonds à vocation générale - formulaires et déclarations … … Ce document constitue l’annexe I de l’instruction AMF DOC-2011-20. Télécharger le contenu … Constitution d’un … à la disposition des investisseurs et à communiquer à l’AMF dans le cadre d’une demande de commercialisation en … … Ce document constitue l'annexe II de l'instruction AMF DOC-2011-20. Télécharger le contenu … Fiche de demande … |
28 mars 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français : capital investissement - formulaires & déclarations … à la disposition des investisseurs et à communiquer à l’AMF dans le cadre d’une demande de commercialisation en … France … Ce document constitue l'annexe I de l'instruction AMF DOC-2011-22. Télécharger le contenu … Scission décidée en … … Ce document constitue l’annexe II de l’instruction AMF DOC 2011-22. Télécharger le contenu … Lettre d’engagement … |
28 mars 2024 | Actualité | L'indice CAC 40 est-il un bon indicateur de la performance des grandes actions françaises ? L’indice CAC 40, qui avait déjà battu fin 2021 son vieux record de l’an 2000, a de nouveau atteint des niveaux sans précédents au début de 2024. Mais pour l’épargnant, l’indice phare de la Bourse de Paris n’est pas le plus représentatif de l’évolution d’un placement en actions françaises. Nos explications en graphiques.… points au début de 2024 Source : Données Thomson Reuters, AMF, mars 2024 … Un indice qui ne retrace pas complètement la … CAC 40 gross return Source : Données Thomson Reuters, AMF, mars 2024 L’indice qui permet de suivre la performance … déduite Source : Données Thomson Reuters, calculs AMF, mars 2024 Le niveau record de septembre 2000 du CAC 40 … |
28 mars 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement - FIA déclarés de droit français : fonds professionnels de capital investissement - formulaires & déclarations … … Ce document constitue l'annexe XII de l'instruction AMF DOC-2012-06. Télécharger le contenu … Contenu des … … Ce document constitue l'annexe XV de l'instruction AMF DOC-2012-06. Télécharger le contenu OPCVM & fonds … |
28 mars 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement - Fonds monétaires (MMF) : FIA monétaires - formulaires & déclarations … 2017. Ce document constitue l'annexe II de l'instruction AMF DOC-2012-06. Télécharger le contenu … Lettre d’engagement … … Ce document constitue l'annexe III de l'instruction AMF DOC-2012-06. Télécharger le contenu OPCVM & fonds … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2008-03 L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d'information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères.… pour le compte de tiers ou de conseil en investissement L'AMF précise les modalités et les procédures d'agrément et de … pour le compte de tiers ou de conseil en investissement L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des … de portefeuille, obligations d'information et passeport L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2012-06 Les fonds professionnels spécialisés, les organismes de financement spécialisé et les fonds professionnels de capital investissement sont soumis à des règles spécifiques relatives notamment aux modalités de déclaration (création et modification en cours de vie), aux modalités d'information des porteurs et actionnaires lors des modifications en…… investissement Annexes Annexes I-1 à VII de l'instruction AMF DOC-2012-06 Collecte des situations annuelles des fonds … de capital investissement : annexe VIII de l'instruction AMF DOC-2012-06 Les FIA déclarés ouverts à des investisseurs … de capital investissement Annexes de l'instruction AMF DOC-2012-06 relatives aux fonds professionnels de capital … |
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