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Titre clair et concis du tableau10 avril 2024 | | Autres profils Administrateurs d’indices de référence, chambres de compensation, conseillers en investissements financiers, dépositaires centraux, dépositaires d’OPCVM ou de FIA, intermédiaires en biens divers, plates-formes de négociation ou prestataires de services de communication de données : les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et… … de services de communication de données : les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent vos obligations. L'AMF publie son plan d’action et ses priorités de supervision … présidente de l’Autorité des marchés financiers (AMF), a présenté les priorités de l’Autorité pour les douze … |
10 avril 2024 | | Prestataires de services d'investissement (PSI) Vous souhaitez fournir ou exercer en France des services d’investissement ou des services sur actifs numériques ? Vous souhaitez effectuer votre reporting à l’AMF ? Ou obtenir la carte professionnelle de RCSI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent vos obligations. … numériques ? Vous souhaitez effectuer votre reporting à l’AMF ? Ou obtenir la carte professionnelle de RCSI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent … activité en France et vous acquitter des taxes dues à l’AMF. 2. Exercer des services sur actifs numériques Fermer 2. … |
10 avril 2024 | | Investisseurs professionnels Vous êtes un investisseur ou vous exercez des responsabilités dirigeantes et vous avez effectué des opérations sur les titres d’une société cotée qui nécessitent des démarches à effectuer auprès de l’AMF. Cet espace contient des informations utiles et les textes de référence pour vous permettre de remplir vos obligations réglementaires. … qui nécessitent des démarches à effectuer auprès de l’AMF. Cet espace contient des informations utiles et les … permettre de remplir vos obligations réglementaires. L'AMF publie son plan d’action et ses priorités de supervision … présidente de l’Autorité des marchés financiers (AMF), a présenté les priorités de l’Autorité pour les douze … |
10 avril 2024 | | Sociétés cotées et émetteurs Vous êtes une société cotée et vous préparez une opération financière ? Vous souhaitez savoir quelles sont les modalités de dépôt à l’AMF ou de diffusion de l’information financière ? Cet espace contient des informations utiles et les textes de référence pour vous permettre de remplir vos obligations réglementaires. … souhaitez savoir quelles sont les modalités de dépôt à l’AMF ou de diffusion de l’information financière ? Cet espace … réglementaires. Modification du règlement général de l’AMF en vue de rendre optionnelle la tranche « retail » dans … en bourse Dans sa séance du 19 mars 2024, le Collège de l’AMF s’est prononcé en faveur de la suppression de … |
10 avril 2024 | | Sociétés de gestion Vous souhaitez créer une société de gestion ou exercer une activité en France ? Vous souhaitez commercialiser des produits en France ou en Europe ? Vous souhaitez connaître les formalités pour obtenir la carte professionnelle de RCCI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent les textes… … la carte professionnelle de RCCI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent … un collaborateur à la formation et/ou à l’examen de l’AMF pour l’obtention de la carte professionnelle de RCCI ? … qui vous permet de transmettre des informations à l’AMF et d’effectuer vos reportings. Comment y accéder ? … |
12 mars 2024 | Acteur liste noire | support-amf.co … support-amf.co … support-amf.co Usurpation AMF support-amf.co … /fr/support-amfco … support-amf.co … support-amf.co … |
19 mars 2024 | Actualité | Réunion du Conseil scientifique de l'AMF - 5 février 2024 À l’occasion de sa séance du 5 février 2024, le Conseil scientifique de l’AMF a reçu Sylvain Carré, lauréat du Prix AMF jeune chercheur en économie 2023 pour ses travaux sur les délits d’initiés. Le Conseil a par ailleurs discuté de l’intérêt des méthodes de Machine Learning pour la détection des abus de marché (présentation d’Anne Zhao) ainsi que… … Réunion du Conseil scientifique de l'AMF - 5 février 2024 … Délits d’initiés et pénalités … Saclay et co-encadrés par l’équipe Data Intelligence à l’AMF, sur la détection de manipulations de cours à l’aide de … boursières sous-jacentes à six rapports d’enquête de l’AMF sur des manipulations de type layering (affichage … |
08 avril 2024 | Actualité | Offre de jetons de la société Envviron : décision de retrait du visa Le Collège de l'AMF avait délivré un visa, lors de sa séance du 6 février 2024, sur le document d’information soumis par la société Envviron, dans le cadre de son projet d’offre au public portant sur le jeton DevvE. Il a été décidé de retirer ce visa dans la mesure où l’offre n’était plus conforme au document d’information visé par l’AMF. … … Dans sa séance en date du 2 avril 2024, le Collège de l’AMF a décidé, en application de l’article L. 552-6 du code … l'offre faisant état de son visa. Le Collège de l’AMF a constaté que l’offre au public précitée n’est plus … contenues dans le document d’information visé par l’AMF, étant précisé que l’émetteur ou ses affiliés ont … |
08 avril 2024 | Article | Liste des offres de jetons ayant fait l’objet d’un retrait de visa ("Liste retrait") La liste accessible depuis cette page recense les offres de jetons ayant fait l’objet d’un retrait de visa (« Liste retrait »). … retrait de visa ("Liste retrait") … Dans l’hypothèse où l’AMF constaterait que l’offre de jetons proposée au public … visé ou ne présente plus les garanties prévues, l’AMF peut retirer son visa et, en conséquence, inscrire … |
08 avril 2024 | Article | Je déclare mes opérations en période d'offre publique Quelles sont les sociétés visées par une offre publique ? Comment déclarer à l’AMF mes opérations sur les titres d’une société visée par une offre ? Retrouvez ici la liste des sociétés cotées faisant l’objet d’une offre publique et les modalités de déclaration auprès de l’AMF de vos opérations pendant la période d’offre. … d'investissement en période d'offre publique ( Position AMF DOC-2009-22 Questions-réponses sur les interventions pour … d'investissement en période d'offre publique position AMF DOC-2009-22 ). … Liste des sociétés concernées par une offre publique … L’AMF publie sur son site internet un fichier qui recense … |
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