19 janvier 2024 | Dossier | Certification professionnelle : examen AMF, vérification interne et examen AMF Finance durable Les connaissances et compétences des professionnels des marchés financiers sont clés pour une relation client de qualité. L’AMF y attache une importance particulière. Afin que les acteurs de la Place financière disposent d’un socle homogène et commun de connaissances en matière d’environnement financier, réglementaire, déontologique et de finance… … Certification professionnelle : examen AMF, vérification interne et examen AMF Finance durable … L'examen AMF … La France a été l’un des premiers pays au sein de … |
30 janvier 2024 | Guide professionnel | Guide relatif aux droits et contributions dus à l'AMF Ce guide présente le régime des droits et contributions dus à l'AMF par les prestataires, les acteurs de la gestion d'actifs, ainsi que les émetteurs et leurs actionnaires. Il comporte également les modalités pratiques de règlement de ces droits et contributions. … Guide relatif aux droits et contributions dus à l'AMF … Télécharger le contenu Ce guide présente le régime des droits et contributions dus à l'AMF par les prestataires, les acteurs de la gestion d'actifs, … Guide relatif aux droits et contributions dus à l'AMF … … |
18 janvier 2024 | Rapport annuel | Priorités de supervision de l'AMF pour 2024 L'AMF présente dans ce document ses priorités de supervision des professionnels soumis à son contrôle pour 2024. Ces priorités couvrent trois domaines : la gestion d’actifs, les activités des intermédiaires et des infrastructures de marché, et la commercialisation de produits financiers. … Priorités de supervision de l'AMF pour 2024 … Télécharger le contenu L'AMF présente dans ce document ses priorités de supervision … de produits financiers. Priorités de supervision de l'AMF pour 2024 … … |
23 janvier 2024 | Acteur liste noire | prénom.nom-amf@europe.com … prénom.nom-amf@europe.com … prénom.nom-amf@europe.com Usurpation AMF prénom.nom-amf@europe.com … /fr/prenomnom-amfeuropecom … … |
09 février 2024 | Communiqué AMF | L’AMF publie un guide pédagogique sur les plans de transition climatique des entreprises élaboré par sa Commission Climat et finance durable Dans la perspective de la première publication des plans de transition demandés par la directive européenne sur le reporting de durabilité (CSRD), ce guide revient sur l’enjeu des plans de transition pour l’atténuation du changement climatique, l’importance des objectifs de court et de moyen termes, les moyens alloués et la gouvernance du plan. … L’AMF publie un guide pédagogique sur les plans de transition … la Commission Climat et finance durable (CCFD) de l’AMF, présidée par Robert Ophèle (membre du Collège), a … et finance durable et de la Commission émetteurs de l’AMF, ont assuré le rôle de co-rapporteurs du groupe de … |
29 janvier 2024 | Communiqué AMF | Astrid Milsan exerce les fonctions de secrétaire générale de l’AMF jusqu'au 15 avril 2024 En raison de l’empêchement temporaire de Sébastien Raspiller, secrétaire général, Marie-Anne Barbat-Layani, présidente, a pris toutes les dispositions nécessaires au bon fonctionnement de l’Autorité des marchés financiers et a nommé Astrid Milsan secrétaire générale par intérim. … Milsan exerce les fonctions de secrétaire générale de l’AMF jusqu'au 15 avril 2024 … Astrid Milsan exerce … 2024. Astrid Milsan est secrétaire générale adjointe de l’AMF depuis 2019 en charge de la direction des émetteurs et de … ses fonctions jusqu’au 15 avril 2024. … À propos de l’AMF … Autorité publique indépendante, l’AMF est chargée de … |
06 mars 2024 | Dossier | Les obligations d’information des sociétés cotées Faire appel à des investisseurs implique, en retour, un certain nombre d’obligations de transparence. Informations annuelles, semestrielles, information significative susceptible d’avoir un impact sur le cours de bourse, offre au public de titres financiers, rachat d’actions, etc. Retrouvez ici l’essentiel des obligations d’information des… … également être prévues par les règles de chaque marché. L’AMF a publié un DOC-2016-05 : Guide de l'information … qui présente ces obligations et regroupe la doctrine de l’AMF et de l’ESMA. … Déposer mon information périodique … … les modalités de dépôt de ces informations auprès de l'AMF dans une rubrique dédiée . … Les sociétés en retard de … |
06 mars 2024 | Dossier | S'informer sur le règlement Benchmark Le règlement européen Benchmark offre un cadre à l’activité de fourniture d’un indice de référence, à la contribution à un indice de référence et à l’utilisation d’un indice de référence. Retrouvez ici des informations utiles sur le sujet et la liste des administrateurs d’indices de référence agréés ou enregistrés par l’AMF. … puissent être utilisés dans l’Union européenne. L’AMF est l’autorité compétente en France. Administrateur … : Obtenir un agrément ou un enregistrement auprès de l'AMF Obtenir un agrément ou un enregistrement auprès de l’AMF . … Zoom sur l’utilisation d’indices fournis par un … |
06 mars 2024 | Contrôle SPOT | Synthèse des contrôles SPOT sur la commercialisation des SCPI en démembrement temporaire de propriété Conformément aux priorités de supervision de l’Autorité des marchés financiers (ci-après, « AMF ») pour 2023, une série de contrôles courts thématiques « SPOT » portant sur la commercialisation des parts de sociétés civiles de placement immobilier (ci-après, « SCPI ») en démembrement temporaire de propriété a été menée… … de l’Autorité des marchés financiers (ci-après, « AMF ») pour 2023, une série de contrôles courts thématiques « … de l’Autorité des marchés financiers (ci-après, « AMF ») pour 2023, une série de contrôles courts thématiques « … |
01 février 2024 | Actualité | L'AMF rappelle les règles d'identification des investisseurs particuliers dans le reporting des transactions L’Autorité des marchés financiers (AMF) effectue une campagne de vérification de la qualité des données du reporting des transactions au titre de MiFIR relatives aux investisseurs particuliers. … L'AMF rappelle les règles d'identification des investisseurs … investisseurs particuliers, ce que fait régulièrement l’AMF au titre de sa mission de protection des épargnants. A ce titre, l’AMF mène une campagne visant à améliorer la qualité des … |