Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF
Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.
Titre clair et concis du tableau 27 novembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'épargne salariale L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … inférieure à 20% de l'actif net 12 Cf. DOC-2012-10-Guide relatif aux fonds d’épargne salariale 13 Cf. DOC-2012-10-Guide relatif aux fonds d’épargne salariale Instruction AMF – … inférieure à 20% de l'actif net 12 Cf. DOC-2012-10-Guide relatif aux fonds d’épargne salariale 13 Cf. … |
08 décembre 2025 | Doctrine | Position DOC-2010-05 - La commercialisation des instruments financiers complexes Les fonds à formule ainsi que les titres de créance complexes présentant des risques difficilement compréhensibles par le grand public, l’AMF rappelle aux professionnels (PSI, CIF et démarcheurs) leurs obligations en matière de commercialisation de ces produits et fixe quatre critères pour apprécier le risque de mauvaise commercialisation. … cas, sans rapport avec les normes minimales visées 35 Voir Guide AMAFI / AFG sur la prise en compte des thématiques ESG … |
01 décembre 2025 | Article | Présentation du médiateur Vous rencontrez une difficulté avec un intermédiaire financier ? Le médiateur de l’AMF et son équipe sont à votre disposition pour résoudre, à l’amiable, votre différend dans un délai raisonnable. La médiation de l’AMF est un service public gratuit prévu par la loi. … est rendu public. … En savoir plus … Le médiateur de l'AMF Guide pédagogique sur le médiateur de l'AMF Le Journal de … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-10 - Guide relatif aux fonds d'épargne salariale Le présent guide apporte des précisions sur les modalités de mise en œuvre d'une augmentation de capital au travers d'un fonds relais avec ou sans formule d'abonnement, sur les particularités des fonds d'épargne salariale investis en titres d'entreprise non admis à la négociation sur un marché réglementé (mécanisme de liquidité, valorisation des… … Guide relatif aux fonds d'épargne salariale … SGP OPCVM Epargne salariale Doctrine Le présent guide apporte des précisions sur les modalités de mise en … 412-125 du règlement général Position Recommandation Guide relatif aux OPCVM d'épargne salariale Guide relatif aux … |
14 mars 2025 | Guide épargnant | Le guide pédagogique de l'épargne salariale Ce guide pédagogique a été conçu par l'AMF et la Finance pour tous. Il revient sur les principales caractéristiques de l'épargne salariale afin de permettre aux épargnants de profiter pleinement de ces dispositifs et de faire leurs choix d'investissements en toute connaissance de cause. … Le guide pédagogique de l'épargne salariale … Ce guide pédagogique a été conçu par l'AMF et la Finance pour … choix d'investissements en toute connaissance de cause. Le guide pédagogique de l'épargne salariale … … |
05 novembre 2025 | Communiqué AMF | L'Autorité des marchés financiers mène une nouvelle campagne d’éducation financière dédiée aux jeunes investisseurs Dans le cadre de sa stratégie d’éducation financière visant la protection des jeunes investisseurs, l’Autorité des marchés financiers (AMF) réalise une nouvelle campagne pédagogique qui leur est dédiée. Celle-ci s’inscrit dans le prolongement de la campagne précédente « Les mystères d’Investipolis » inspirée de l’univers du jeu vidéo et de la… … souhaite investir. Accompagné par la Pilote, le personnage guide dévoilé dans la première saison des « mystères … |
27 août 2025 | Article | Qu'est-ce que « Epargne Info Service » ? Depuis 2010, vous pouvez contacter « Epargne Info Service » : la plateforme créée par l'Autorité des marchés financiers pour répondre à vos questions sur les produits d'épargne financière, les intermédiaires financiers ou encore les possibles arnaques à l'investissement. … un produit ou un intermédiaire financier. Elle vous guide dans la compréhension des produits et vous aide dans … |
14 mars 2025 | Guide épargnant | S'informer sur... La finance durable Lutte contre le réchauffement climatique, préservation des ressources, égalité professionnelle, etc. Il existe différentes solutions si vous souhaitez que votre épargne participe au financement d’entreprises soucieuses de mettre en place des pratiques responsables. Ce guide présente les principales formes d’investissement responsable… … de mettre en place des pratiques responsables. Ce guide présente les principales formes d’investissement … de mettre en place des pratiques responsables. Ce guide présente les principales formes d’investissement … taines pratiques largement répandues détaillées dans ce guide. S’assurer que le placement correspond à vos … |
04 avril 2023 | Guide épargnant | Investir votre épargne : étape par étape Ce guide vous donne les clés pour bien investir, éviter les erreurs et choisir le bon interlocuteur. … : étape par étape … En savoir plus … L'AMF et vous Ce guide vous donne les clés pour bien investir, éviter les … capacité à prendre des risques ne seront pas les mêmes. Ce guide vous donne les clés pour bien investir, éviter les … financières. POUR VOUS Y PRÉPARER CONSULTEZ NOTRE GUIDE « POURQUOI MON BANQUIER ME POSE TOUTES CES QUESTIONS ? … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 - Guide du suivi des OPC Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment… … Guide du suivi des OPC … SGP OPCVM Placements collectifs Doctrine Position Recommandation Guide du suivi des OPC Guide du suivi des OPC Le présent guide rappelle comment … |
