22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur …… des entreprises d’investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Cette actualisation sera réalisée … 7 Article 4-1 - Conditions de la délégation de gestion financière … 7 Article 4-2 - SICAV ne déléguant pas globalement leur gestion … 9 Article 6-2 - Gestion administrative de « Modifications multiples » … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2012-06 Les fonds professionnels spécialisés, les organismes de financement spécialisé et les fonds professionnels de capital investissement sont soumis à des règles spécifiques relatives notamment aux modalités de déclaration (création et modification en cours de vie), aux modalités d'information des porteurs et actionnaires lors des modifications en…… des entreprises d'investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Cette actualisation sera réalisée … 4 Article 3-1 - Conditions de la délégation de gestion financière d’un OPCVM … 4 Article 3-2 - Conditions de la délégation de gestion financière d’un FCPR bénéficiant d’une procédure … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des…… des entreprises d'investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Cette actualisation sera réalisée … 8 Article 4-1 - Conditions de la délégation de gestion financière … 8 Article 4-2 - SICAV ne déléguant pas globalement leur gestion … 10 Article 6-2 - Gestion administrative de « Modification multiple … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont…… des entreprises d’investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Cette actualisation sera réalisée … Article 4-1 - Conditions de la délégation de gestion … Article 4-2 - SICAV ne déléguant pas globalement leur gestion financière … Article 6-2 - Gestion administrative de « Modifications multiples … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions…… des entreprises d’investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Cette actualisation sera réalisée … Article 4.1 - Délégation de gestion financière … Article 6-2 - Gestion administrative de « Modification multiple » … .......23 Annexe II - Lettre d'engagement de la société de gestion de portefeuille à l'occasion de la demande d'agrément … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment…… s’appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les OPCVM side pocket, la procédure … s’appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure … s’appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique…… des entreprises d’investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Cette actualisation sera réalisée … a été confiée, être indépendant : - De la société qui le mandate ou de ses représentants ainsi que des biens à évaluer … a été confiée, être indépendant : - De la société qui le mandate ou de ses représentants ainsi que des biens à évaluer … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2008-03 L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d'information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères.… Procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, obligations d'information et passeport … PSI SGP Obligation d'information Gestion d'actifs Doctrine Livre 3 Instruction Instruction n° … d'agrément et au programme d'activité des sociétés de gestion de portefeuille et des prestataires de services … |
13 février 2024 | Doctrine | Position DOC-2008-23 La position DOC-2008-23 apporte des précisions sur les critères de définition du service d'investissement de conseil en investissement.… des entreprises d'investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Cette actualisation sera réalisée … fournit à titre de profession habituelle des conseils en gestion de patrimoine doit-elle être agréée pour fournir le … dans la phase qui précède la signature d’un mandat de gestion de portefeuille peuvent- elles s’analyser en la … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2012-07 L'instruction concerne le traitement des réclamations portant sur tout instrument financier, tout service d’investissement, actif numérique, et service sur actifs numériques entrant dans le champ de compétence de l’Autorité des marchés financiers lorsque le prestataire de ces services est agréé, et plus généralement toute matière entrant dans le…… conseillers en investissements financiers, les sociétés de gestion de SCPI et les émetteurs teneurs de comptes titres … conseillers en investissements financiers, les sociétés de gestion de SCPI et les émetteurs teneurs de comptes titres … en investissements participatifs, les sociétés de gestion de SCPI et les émetteurs teneurs de comptes titres … |
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