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Titre clair et concis du tableau28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2012-06 Les fonds professionnels spécialisés, les organismes de financement spécialisé et les fonds professionnels de capital investissement sont soumis à des règles spécifiques relatives notamment aux modalités de déclaration (création et modification en cours de vie), aux modalités d'information des porteurs et actionnaires lors des modifications en… … n'a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2013-21 L'AMF précise les modalités et la procédure pour enregistrer les personnes morales qui gèrent certains Autres FIA et qui n'ont pas l'obligation d'être agréées en qualité de société de gestion de portefeuille. … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des… … n'a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2014-03 L'instruction DOC-2014-03 détaille la procédure de commercialisation des FIA en France. Elle précise également la procédure de commercialisation des FIA gérés par une société de gestion de portefeuille française agréée au titre de la directive AIFM dans un autre Etat membre de l'Union européenne. … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions… … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique… … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment… … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-10 Le présent guide apporte des précisions sur les modalités de mise en œuvre d'une augmentation de capital au travers d'un fonds relais avec ou sans formule d'abonnement, sur les particularités des fonds d'épargne salariale investis en titres d'entreprise non admis à la négociation sur un marché réglementé (mécanisme de liquidité, valorisation des… … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et/ou séparant le régime juridique des entreprises … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et/ou séparant le régime juridique des entreprises … |
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