28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 - Guide du suivi des OPC Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment…… Guide du suivi des OPC … SGP OPCVM Placements collectifs Doctrine Position Recommandation Guide du suivi des OPC Guide du suivi des OPC Le présent guide rappelle comment certains aspects de la … |
16 février 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-05 - Guide des documents réglementaires des OPC Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.… Guide des documents réglementaires des OPC … SGP Placements collectifs Prospectus Doctrine Position … Guide des documents réglementaires des OPCVM et OPC Guide des documents réglementaires des OPCVM et OPC Position Recommandation Guide des documents … |
16 février 2023 | Doctrine | Position DOC-2008-14 - Swaps de performance, contrats d'échange sur rendement global d'OPC et structurations sur gestion active La position DOC-2008-14 apporte des précisions sur les OPC ayant recours à des swaps de performance sur OPC ou à des structurations sur gestion active, s'agissant notamment des règles d'investissement, de la valorisation, de l'autonomie de la SGP, de la prévention des conflits d'intérêts, de la modification des actifs cibles, de l'information des…… de performance, contrats d'échange sur rendement global d'OPC et structurations sur gestion active … SGP OPCVM Doctrine … La position DOC-2008-14 apporte des précisions sur les OPC ayant recours à des swaps de performance sur OPC ou à des structurations sur gestion active, s’agissant … |
26 juin 2018 | Doctrine | Position DOC-2007-19 - Critères extra financiers de sélection des actifs et application aux OPC se déclarant conformes à la loi islamique La position DOC-2007-19 détaille les conditions dans lesquelles un OPC peut utiliser des critères autres que financiers pour sélectionner les actifs dans lesquels il investit et illustre l'application de ces critères aux OPC se déclarant conformes à la loi islamique (Shari'ah).… financiers de sélection des actifs et application aux OPC se déclarant conformes à la loi islamique … SGP OPCVM … DOC-2007-19 détaille les conditions dans lesquelles un OPC peut utiliser des critères autres que financiers pour … il investit et illustre l'application de ces critères aux OPC se déclarant conformes à la loi islamique (Shari'ah).Ce … |
24 janvier 2019 | Doctrine | Position DOC-2011-10 - Enregistrement au niveau de l'OPC de la perte ou du gain résultant du défaut de règlement après l'émission d'un ordre de souscription Lorsqu'une société de gestion procède à des investissements avant la réception des fonds correspondant à la souscription, elle encourt un risque de crédit. En cas de défaillance du souscripteur, la société de gestion doit désinvestir. La position DOC-2011-10 indique que le gain ou la perte est enregistré au niveau de l'OPC.… Enregistrement au niveau de l'OPC de la perte ou du gain résultant du défaut de règlement … que le gain ou la perte est enregistré au niveau de l'OPC. … Textes de référence … Article 411-68 du règlement … règlement général Position Enregistrement au niveau de l'OPC de la perte ou du gain résultant du défaut de règlement … |
17 octobre 2023 | Lexique | OPC indiciel Un OPC (organisme de placement collectif) indiciel a pour objectif de suivre l'évolution d'un indice boursier. Pour cela, il investit dans les titres qui composent l’indice. Par exemple : un OPC indiciel ou un tracker CAC 40 a pour objectif de suivre l’évolution du CAC 40 (que l'indice monte ou baisse) en investissant dans les actions des sociétés…Un OPC (organisme de placement collectif) indiciel a pour objectif de suivre l'évolution d'un indice boursier. Pour cela, il investit dans les titres qui composent l’indice. Par exemple : un OPC indiciel ou un tracker CAC 40 a pour objectif de suivre l’évolution du CAC 40 (que l'indice monte ou baisse) en investissant dans les actions des sociétés qui composent le CAC 40. |
17 octobre 2023 | Lexique | OPC de capitalisation Les organismes de placement collectif (FCP, sicav…) de capitalisation, à l’inverse des placements de distribution, ne distribuent pas les revenus générés par les investissements réalisés : ces revenus sont automatiquement réinvestis dans le portefeuille. Le résultat annuel est « mis en réserves ». Les OPC peuvent avoir deux types de parts pour la…Les organismes de placement collectif (FCP, sicav…) de capitalisation, à l’inverse des placements de distribution, ne distribuent pas les revenus générés par les investissements réalisés : ces revenus sont automatiquement réinvestis dans le portefeuille. Le résultat annuel est « mis en réserves ». |
17 octobre 2023 | Lexique | OPC de distribution Un organisme de placement collectif (FCP, sicav…) de distribution, à l’inverse des placements de capitalisation, verse périodiquement (par exemple : tous les trimestres ou tous les ans) aux porteurs de parts, les revenus perçus de ses investissements (actions, obligations, etc.). En fin d'exercice, l'OPC doit distribuer l'intégralité de son…Un organisme de placement collectif (FCP, sicav…) de distribution, à l’inverse des placements de capitalisation, verse périodiquement (par exemple : tous les trimestres ou tous les ans) aux porteurs de parts, les revenus perçus de ses investissements (actions, obligations, etc.). En fin d'exercice, l'OPC doit distribuer l'intégralité de son résultat. |
17 octobre 2023 | Lexique | OPC maître/nourricier Un organisme de placement collectif (OPC) dit « nourricier » investit en parts d'un seul autre OPC dit « maître ». L'OPC maître peut être une sicav ou un FCP, ou encore un FCPR, un FCPI, etc.Un organisme de placement collectif (OPC) dit « nourricier » investit en parts d'un seul autre OPC dit « maître ». L'OPC maître peut être une sicav ou un FCP, ou encore un FCPR, un FCPI, etc. |
17 octobre 2018 | Article | Investir en fonds et Sicav (OPC) Les fonds et Sicav sont des placements collectifs (OPC) qui vous permettent d'investir dans un portefeuille diversifié en actions, en obligations, etc. Que faut-il savoir sur les fonds et Sicav ? Comment investir ? Quels sont les frais des OPC ? Notre dossier.… Investir en fonds et Sicav (OPC) … Illustration d'un placement financier qui évolue Ce … pour vous aider dans votre choix avant d’investir dans un OPC. Ce qu’il faut savoir sur les placements collectifs … détention du placement collectif… Avant d’investir dans un OPC, soyez conscient des frais qui s’appliquent et de leur … |
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