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- DOC-2020-08
II - Produits de placement
II. 1 - Placements collectifs
II. 1.1. Dispositions communes aux OPCVM et aux FIA
Exigences sur les simulations de crise de liquidité dans les OPCVM et les FIA
- Applicable au 30 septembre 2020
- Position DOC-2020-08
Exigences sur les simulations de crise de liquidité dans les OPCVM et les FIA
Version consultée
Textes de référence
- Articles 318-44, 321-77, 321-81, 323-39 du règlement général de l'AMF
- Articles 47, 48 et 92 du règlement delégué (UE) 231/2013 du Parlement et du Conseil du 19 décembre 2012
- Article 28 du règlement (UE) 2017/1131 du Parlement et du Conseil du 14 juin 2017
- Article 22, paragraphe 3, de la directive OPCVM
- Article 3 du règlement délégué (UE) n°2016/438 du Parlement et du Conseil du 17 décembre 2015
Mots clés
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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
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