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- DOC-2004-06
Questions-réponses relatives au prospectus des OPCVM
- Applicable du 7 mai 2004 au 23 juillet 2015
- Position - Recommandation DOC-2004-06
Questions-réponses relatives au prospectus des OPCVM
Version consultée
Résumé
L'AMF répond aux questions que peuvent se poser les professionnels lors de la rédaction du prospectus des OPCVM dont le contenu est défini dans l'instruction n° 2011-19 pour les OPCVM coordonnés et dans l'instruction n° 2011-20 pour les OPCVM non coordonnés. L'instruction apporte des précisions sur les rubriques relatives aux caractéristiques générales de l'OPCVM, aux acteurs, aux modalités de fonctionnement et de gestion ainsi qu'aux règles d'investissement et d'évaluation d'actifs.
Textes de référence
Mots clés
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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
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