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  • Applicable du 7 mai 2004 au 23 juillet 2015
  • Position - Recommandation DOC-2004-06

Questions-réponses relatives au prospectus des OPCVM

Version consultée

Résumé

L'AMF répond aux questions que peuvent se poser les professionnels lors de la rédaction du prospectus des OPCVM dont le contenu est défini dans l'instruction n° 2011-19 pour les OPCVM coordonnés et dans l'instruction n° 2011-20 pour les OPCVM non coordonnés. L'instruction apporte des précisions sur les rubriques relatives aux caractéristiques générales de l'OPCVM, aux acteurs, aux modalités de fonctionnement et de gestion ainsi qu'aux règles d'investissement et d'évaluation d'actifs.

Textes de référence