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II. 1.1. Dispositions communes aux OPCVM et aux FIA
Guide des documents réglementaires des OPC
- Applicable au 16 février 2023
- Position - Recommandation DOC-2011-05
Guide des documents réglementaires des OPC
Version consultée
Résumé
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Textes de référence
- Article 78 de la directive 2009/65/CE du 13 juillet 2009
- Règlement (UE) n° 583/2010 du 1er juillet 2010
- Règlement (UE) n° 1286/2014 du 26 novembre 2014
- Règlement délégué (UE) 2017/653 du 8 mars 2017
- Articles 411-106 à 411-120 du règlement général de l'AMF
- Articles 422-67 à 422-78 du règlement général de l'AMF
Archives
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Textes de référence
- Article 78 de la directive 2009/65/CE du 13 juillet 2009
- Règlement (UE) n° 583/2010 du 1er juillet 2010
- Articles 411-106 à 411-120 du règlement général de l'AMF
- Articles 422-67 à 422-78 du règlement général de l'AMF
- La responsabilité des sociétés de gestion dans la détermination de l’éligibilité de certains actifs pour l’investissement par des OPCVM
- Recommandation concernant l’indicateur synthétique de risque et de rendement CESR/10-673
- Recommandation concernant la méthodologie de calcul des frais CESR/10-674
- Recommandation concernant les scénarios de performance pour les OPCVM structurés CESR/10-1318
- Recommandation concernant le langage et le plan du KIID OPCVM structurés CESR/10-1320
- Recommandation concernant le modèle du KIID CESR/10-1321
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Textes de référence
- Article 78 de la directive 2009/65/CE du 13 juillet 2009
- Règlement (UE) n° 583/2010 du 1er juillet 2010
- Articles 411-106 à 411-120 du règlement général de l'AMF
- Articles 422-67 à 422-78 du règlement général de l'AMF
- La responsabilité des sociétés de gestion dans la détermination de l’éligibilité de certains actifs pour l’investissement par des OPCVM
- Recommandation concernant l’indicateur synthétique de risque et de rendement CESR/10-673
- Recommandation concernant la méthodologie de calcul des frais CESR/10-674
- Recommandation concernant les scénarios de performance pour les OPCVM structurés CESR/10-1318
- Recommandation concernant le langage et le plan du KIID OPCVM structurés CESR/10-1320
- Recommandation concernant le modèle du KIID CESR/10-1321
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Textes de référence
- Article 78 de la directive 2009/65/CE du 13 juillet 2009
- Règlement (UE) n° 583/2010 du 1er juillet 2010
- Articles 411-106 à 411-120 du règlement général de l'AMF
- Articles 422-67 à 422-78 du règlement général de l'AMF
- La responsabilité des sociétés de gestion dans la détermination de l’éligibilité de certains actifs pour l’investissement par des OPCVM
- Recommandation concernant l’indicateur synthétique de risque et de rendement CESR/10-673
- Recommandation concernant la méthodologie de calcul des frais CESR/10-674
- Recommandation concernant les scénarios de performance pour les OPCVM structurés CESR/10-1318
- Recommandation concernant le langage et le plan du KIID OPCVM structurés CESR/10-1320
- Recommandation concernant le modèle du KIID CESR/10-1321
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Textes de référence
- Article 78 de la directive 2009/65/CE du 13 juillet 2009
- Règlement (UE) n° 583/2010 du 1er juillet 2010
- Articles 411-106 à 411-120 du règlement général de l'AMF
- Articles 422-67 à 422-78 du règlement général de l'AMF
- La responsabilité des sociétés de gestion dans la détermination de l’éligibilité de certains actifs pour l’investissement par des OPCVM
- Recommandation concernant l’indicateur synthétique de risque et de rendement CESR/10-673
- Recommandation concernant la méthodologie de calcul des frais CESR/10-674
- Recommandation concernant les scénarios de performance pour les OPCVM structurés CESR/10-1318
- Recommandation concernant le langage et le plan du KIID OPCVM structurés CESR/10-1320
- Recommandation concernant le modèle du KIID CESR/10-1321
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Textes de référence
- Article 78 de la directive 2009/65/CE du 13 juillet 2009
- Règlement (UE) n° 583/2010 du 1er juillet 2010
- Articles 411-106 à 411-120 du règlement général de l'AMF
- Articles 422-67 à 422-78 du règlement général de l'AMF
- La responsabilité des sociétés de gestion dans la détermination de l’éligibilité de certains actifs pour l’investissement par des OPCVM
- Recommandation concernant l’indicateur synthétique de risque et de rendement CESR/10-673
- Recommandation concernant la méthodologie de calcul des frais CESR/10-674
- Recommandation concernant les scénarios de performance pour les OPCVM structurés CESR/10-1318
- Recommandation concernant le langage et le plan du KIID OPCVM structurés CESR/10-1320
- Recommandation concernant le modèle du KIID CESR/10-1321
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Textes de référence
- Article 78 de la directive 2009/65/CE
- Règlement (UE) n° 583/2010
- Articles 411-106 à 411-120 du règlement général de l'AMF
- Articles 422-67 à 422-78 du règlement général de l'AMF
- La responsabilité des sociétés de gestion dans la détermination de l’éligibilité de certains actifs pour l’investissement par des OPCVM
- Recommandation concernant l’indicateur synthétique de risque et de rendement CESR/10-673
- Recommandation concernant la méthodologie de calcul des frais CESR/10-674
- Recommandation concernant les scénarios de performance pour les OPCVM structurés CESR/10-1318
- Recommandation concernant le langage et le plan du KID OPCVM structurés CESR/10-1320
- Recommandation concernant le modèle du KID CESR/10-1321
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Textes de référence
- Article 78 de la directive 2009/65/CE
- Règlement (UE) n° 583/2010
- Articles 411-106 à 411-120 du règlement général de l'AMF
- Articles 422-67 à 422-78 du règlement général de l'AMF
- La responsabilité des sociétés de gestion dans la détermination de l’éligibilité de certains actifs pour l’investissement par des OPCVM
- Recommandation concernant l’indicateur synthétique de risque et de rendement CESR/10-673
- Recommandation concernant la méthodologie de calcul des frais CESR/10-674
- Recommandation concernant les scénarios de performance pour les OPCVM structurés CESR/10-1318
- Recommandation concernant le langage et le plan du KID OPCVM structurés CESR/10-1320
- Recommandation concernant le modèle du KID CESR/10-1321
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Textes de référence
- Article 78 de la directive 2009/65/CE
- Règlement (UE) n° 583/2010
- Articles 411-106 à 411-120 du règlement général de l'AMF
- Articles 422-67 à 422-78 du règlement général de l'AMF
- La responsabilité des sociétés de gestion dans la détermination de l’éligibilité de certains actifs pour l’investissement par des OPCVM
- Recommandation concernant l’indicateur synthétique de risque et de rendement CESR/10-673
- Recommandation concernant la méthodologie de calcul des frais CESR/10-674
- Recommandation concernant les scénarios de performance pour les OPCVM structurés CESR/10-1318
- Recommandation concernant le langage et le plan du KID OPCVM structurés CESR/10-1320
- Recommandation concernant le modèle du KID CESR/10-1321
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Textes de référence
- Article 78 de la directive européenne 2009/65
- Règlement européen 583/2010
- Articles 411-106 à 411-112 du règlement général
- Articles 411-113 à 411-120 du règlement général
- Articles 422-67 à 422-70 du règlement général
- Articles 422-71 à 422-78 du règlement général
- La responsabilité des sociétés de gestion dans la détermination de l’éligibilité de certains actifs pour l’investissement par des OPCVM
- Recommandation concernant l’indicateur synthétique de risque et de rendement CESR/10/673
- Recommandation concernant la méthodologie de calcul des frais CESR/10-674
- Recommandation concernant les scénarios de performance pour les OPCVM structurés CESR/10-1318
- Recommandation concernant le langage et le plan du kid OPCVM structurés CESR/10-1320
- Recommandation concernant le modèle du Kid CESR/10-1321
Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.
Textes de référence
- Article 78 de la directive européenne 2009/65
- Règlement européen 583/2010
- Articles 411-106 à 411-112 du règlement général
- Articles 411-113 à 411-120 du règlement général
- La responsabilité des sociétés de gestion dans la détermination de l’éligibilité de certains actifs pour l’investissement par des OPCVM
- Recommandation concernant l’indicateur synthétique de risque et de rendement CESR/10/673
- Recommandation concernant la méthodologie de calcul des frais CESR/10-674
- Recommandation concernant les scénarios de performance pour les OPCVM structurés CESR/10-1318
- Recommandation concernant le langage et le plan du kid OPCVM structurés CESR/10-1320
- Recommandation concernant le modèle du Kid CESR/10-1321
Ce guide détaille comment élaborer le document d'information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPCVM coordonnés et non coordonnés (dont les FCPR et les FCPE) ainsi que pour les OPCI accessibles au grand public.
Textes de référence
- Article 78 de la directive européenne 2009/65
- Règlement européen 583/2010
- Articles 411-106 à 411-112 du règlement général
- Articles 411-113 à 411-120 du règlement général
- La responsabilité des sociétés de gestion dans la détermination de l’éligibilité de certains actifs pour l’investissement par des OPCVM
- Recommandation concernant l’indicateur synthétique de risque et de rendement CESR/10/673
- Recommandation concernant la méthodologie de calcul des frais CESR/10-674
- Recommandation concernant les scénarios de performance pour les OPCVM structurés CESR/10-1318
- Recommandation concernant le langage et le plan du kid OPCVM structurés CESR/10-1320
- Recommandation concernant le modèle du Kid CESR/10-1321
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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
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