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II - Produits de placement
II. 1 - Placements collectifs
II. 1.1. Dispositions communes aux OPCVM et aux FIA
  • Applicable au 17 juillet 2020
  • Position - Recommandation DOC-2011-05

Guide des documents réglementaires des OPC

Version consultée

Résumé

Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.

Textes de référence