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- DOC-2011-15
II - Produits de placement
II. 1 - Placements collectifs
II. 1.1. Dispositions communes aux OPCVM et aux FIA
Modalités de calcul du risque global des OPCVM et des FIA agréés
- Applicable au 26 juin 2018
- Instruction DOC-2011-15
Modalités de calcul du risque global des OPCVM et des FIA agréés
Version consultée
Résumé
La présente instruction traite des modalités de calcul du risque global des OPCVM et des FIA agréées. Après avoir rappelé le champ d'application, le périmètre et la définition du risque global d'un OPCVM ou d'un FIA agréé, l'instruction précise la méthode de calcul de l'engagement (formules de conversion, règles de compensation et de couverture, dispositions spécifiques aux contrats financiers relatifs à des taux d'intérêts et aux fonds à formule, etc.) et de la valeur en risque (VaR).
Textes de référence
Annexes
- Annexe I - Formules de calcul de l’engagement par conversion des contrats financiers standards en valeur de marché de la position équivalente sur l’actif sous-jacent
- Annexe II - Formules de calcul de l’engagement par conversion de dérivés intégrés en valeur de marché de la position équivalente sur l’actif sous-jacent
- Annexe III - Formules de calcul de l’engagement des contrats financiers non standards
Liens
- L’AMF finalise l’intégration des guidelines de l’ESMA sur l’évaluation du risque et au calcul du risque global pour certains types d’OPCVM structurés
- Final Report - Guidelines to competent authorities and UCITS management companies on risk measurement (ESMA/2011/112)
- Orientations destinées aux autorités compétentes et aux sociétés de gestion d’OPCVM - Orientations relatives à l’évaluation du risque et au calcul du risque global pour certains types d’OPCVM structurés (ESMA/2012/197)
Archives
Du 10 janvier 2014 au 25 juin 2018 | Instruction DOC-2011-15
Modalités de calcul du risque global des OPCVM et des FIA agréés
La présente instruction traite des modalités de calcul du risque global des OPCVM et des FIA agréées. Après avoir rappelé le champ d'application, le périmètre et la définition du risque global d'un OPCVM ou d'un FIA agréé, l'instruction précise la méthode de calcul de l'engagement (formules de conversion, règles de compensation et de couverture, dispositions spécifiques aux contrats financiers relatifs à des taux d'intérêts et aux fonds à formule, etc.) et de la valeur en risque (VaR).Ce document n'a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et/ou séparant le régime juridique des entreprises d'investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Cette actualisation sera réalisée prochainement.
Textes de référence
Liens
- L’AMF finalise l’intégration des guidelines de l’ESMA sur l’évaluation du risque et au calcul du risque global pour certains types d’OPCVM structurés
- Final Report - Guidelines to competent authorities and UCITS management companies on risk measurement (ESMA/2011/112)
- Orientations destinées aux autorités compétentes et aux sociétés de gestion d’OPCVM - Orientations relatives à l’évaluation du risque et au calcul du risque global pour certains types d’OPCVM structurés (ESMA/2012/197)
Du 25 mai 2012 au 09 janvier 2014 | Instruction DOC-2011-15
Modalités de calcul du risque global des OPCVM
La présente instruction traite des modalités de calcul du risque global des OPCVM. Après avoir rappelé le champ d'application, le périmètre et la définition du risque global d'un OPCVM, l'instruction précise la méthode de calcul de l'engagement (formules de conversion, règles de compensation et de couverture, dispositions spécifiques aux contrats financiers relatifs à des taux d'intérêts et aux fonds à formule, etc.) et de la valeur en risque (VaR).
Textes de référence
Liens
- L’AMF finalise l’intégration des guidelines de l’ESMA sur l’évaluation du risque et au calcul du risque global pour certains types d’OPCVM structurés
- Final Report - Guidelines to competent authorities and UCITS management companies on risk measurement (ESMA/2011/112)
- Orientations destinées aux autorités compétentes et aux sociétés de gestion d’OPCVM - Orientations relatives à l’évaluation du risque et au calcul du risque global pour certains types d’OPCVM structurés (ESMA/2012/197)
Du 03 novembre 2011 au 24 mai 2012 | Instruction DOC-2011-15
Modalités de calcul du risque global des OPCVM
Mots clés
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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
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