Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF
Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.
- Accueil
- Réglementation
- Doctrine
- DOC-2013-13
Guide pour la rédaction des documents commerciaux dans le cadre de la commercialisation des titres de créance structurés
- Applicable du 5 janvier 2018 au 26 avril 2021
- Position - Recommandation DOC-2013-13
Guide pour la rédaction des documents commerciaux dans le cadre de la commercialisation des titres de créance structurés
Version consultée
Textes de référence
Archives
Du 12 janvier 2017 au 04 janvier 2018 | Position - Recommandation DOC-2013-13
Guide pour la rédaction des documents commerciaux dans le cadre de la commercialisation des titres de créance structurés
Textes de référence
- Article L. 533-12 du code monétaire et financier
- Article 212-28 et articles 314-10 à 314-17 du règlement général de l’AMF
Liens
- Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC
- Guide relatif à la commercialisation des emprunts obligataires auprès des clients non professionnels
- La commercialisation des instruments financiers complexes
- Guide de bonnes pratiques pour la rédaction des documents commerciaux dans le cadre de la commercialisation des titres de créances complexes
Du 26 mai 2016 au 11 janvier 2017 | Position - Recommandation DOC-2013-13
Guide pour la rédaction des documents commerciaux dans le cadre de la commercialisation des titres de créance structurés
Textes de référence
- Article L. 533-12 du code monétaire et financier
- Articles 314-10 à 314-17 du règlement général de l'AMF
- Article 212-28 du règlement général de l'AMF
Liens
- Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC
- Guide relatif à la commercialisation des emprunts obligataires auprès des clients non professionnels
- La commercialisation des instruments financiers complexes
- Guide de bonnes pratiques pour la rédaction des documents commerciaux dans le cadre de la commercialisation des titres de créances complexes
Du 20 septembre 2013 au 25 mai 2016 | Position - Recommandation DOC-2013-13
Guide pour la rédaction des documents commerciaux dans le cadre de la commercialisation des titres de créance structurés
Textes de référence
- Article L. 533-12 du code monétaire et financier
- Articles 314-10 à 314-17 du règlement général de l'AMF
- Article 212-28 du règlement général de l'AMF
- Article 212-29 du règlement général de l'AMF
Liens
- Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC
- Guide relatif à la commercialisation des emprunts obligataires auprès des clients non professionnels
- La commercialisation des instruments financiers complexes
- Guide de bonnes pratiques pour la rédaction des documents commerciaux dans le cadre de la commercialisation des titres de créances complexes
Mentions légales :
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02