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- DOC-2017-12
V - Infrastructures de marché et autres acteurs de marché
V. 1 - Marchés réglementés et systèmes multilatéraux de négociation
Limites de position pour les instruments dérivés sur matières premières négociés sur Euronext
- Applicable au 3 janvier 2018
- Instruction DOC-2017-12
Limites de position pour les instruments dérivés sur matières premières négociés sur Euronext
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Textes de référence
- Article 580-1 du règlement général de l'AMF
- Articles 3 et 15 du règlement délégué (UE) 2017/591 de la Commission
Mentions légales :
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
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