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- DOC-2018-05
- Applicable au 4 juin 2024
- Position DOC-2018-05
Exigences relatives au règlement sur les fonds monétaires
Version consultée
Résumé
La position DOC-2018-05 reprend les guidelines de l'ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise (stress tests) dans les fonds monétaires.
Textes de référence
Liens
- Règlement d’exécution (UE) 2018/708 de la Commission du 17 avril 2018
- Orientations de l’ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise au titre de l’article 28 du règlement sur les fonds monétaires
- Orientations de l’ESMA relatives aux rapports aux autorités compétentes prévus à l’article 37 du règlement sur les fonds monétaires
Archives
Du 18 avril 2023 au 03 juin 2024 | Position DOC-2018-05
La position DOC-2018-05 reprend les guidelines de l'ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise (stress tests) dans les fonds monétaires.
Textes de référence
Liens
- Orientations de l'ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise au titre du règlement sur les fonds monétaires (ESMA34-49-172 FR)
- Orientations de l’ESMA relatives aux rapports aux autorités compétentes prévus à l’article 37 du règlement sur les fonds monétaires (ESMA34-49-173 FR)
- Orientations de l’ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise au titre de l’article 28 du règlement sur les fonds monétaires (ESMA34-49-495 FR)
Du 04 août 2022 au 17 avril 2023 | Position DOC-2018-05
La position DOC-2018-05 reprend les guidelines de l'ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise (stress tests) dans les fonds monétaires.
Textes de référence
Du 29 août 2021 au 03 août 2022 | Position DOC-2018-05
La position DOC-2018-05 reprend les guidelines de l'ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise (stress tests) dans les fonds monétaires.
Textes de référence
Du 09 septembre 2020 au 28 août 2021 | Position DOC-2018-05
La position DOC-2018-05 reprend les guidelines de l'ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise (stress tests) dans les fonds monétaires.
Textes de référence
Du 05 mai 2020 au 08 septembre 2020 | Position DOC-2018-05
Textes de référence
Du 21 juillet 2018 au 04 mai 2020 | Position DOC-2018-05
La position AMF DOC-2018-05 reprend les guidelines de l'ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise (stress tests) dans les fonds monétaires.
Textes de référence
Mots clés
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02