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- DOC-2019-14
- Applicable au 12 mars 2024
- Position DOC-2019-14
Orientations sur les facteurs de risque
Version consultée
Résumé
L'AMF applique les Orientations communes des Autorités européennes de surveillance. Ces Orientations expliquent les facteurs de risques BC-FT pertinents à prendre en compte par les professionnels du secteur financier pour adapter au mieux l'étendue des mesures de vigilance prises à l'égard de la clientèle. Les chapitres 8 et 9 du titre III des Orientations comprennent des développements sectoriels relatifs aux services de gestion individuelle de portefeuille et de conseil en investissement et à la gestion collective.
Textes de référence
Archives
Du 24 novembre 2021 au 11 mars 2024 | Position DOC-2019-14
L'AMF applique les Orientations communes des Autorités européennes de surveillance. Ces Orientations expliquent les facteurs de risques BC-FT pertinents à prendre en compte par les professionnels du secteur financier pour adapter au mieux l'étendue des mesures de vigilance prises à l'égard de la clientèle. Les chapitres 8 et 9 du titre III des Orientations comprennent des développements sectoriels relatifs aux services de gestion individuelle de portefeuille et de conseil en investissement et à la gestion collective.
Textes de référence
Du 29 novembre 2019 au 23 novembre 2021 | Position DOC-2019-14
L'AMF applique les Orientations communes des Autorités européennes de surveillance. Ces Orientations expliquent les facteurs de risques BC-FT pertinents à prendre en compte par les professionnels du secteur financier pour adapter au mieux l'étendue des mesures de vigilance prises à l'égard de la clientèle. Les chapitres 8 et 9 du titre III des Orientations comprennent des développements sectoriels relatifs aux services de gestion individuelle de portefeuille et de conseil en investissement et à la gestion collective.
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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02