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- DOC-2020-03
- Applicable au 27 janvier 2022
- Position - Recommandation DOC-2020-03
Informations à fournir par les placements collectifs intégrant des approches extra-financières
Version consultée
Résumé
La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les informations liées à la prise en compte de critères extra-financiers que peuvent communiquer les placements collectifs français et les OPCVM étrangers autorisés à la commercialisation en France. Ces dispositions sont déclinées sur les différents documents règlementaires (documents d'information clé pour l'investisseur, prospectus) et commerciaux.
Textes de référence
Archives
Du 27 juillet 2020 au 26 janvier 2022 | Position - Recommandation DOC-2020-03
Textes de référence
Du 11 mars 2020 au 26 juillet 2020 | Position - Recommandation DOC-2020-03
La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les informations liées à la prise en compte de critères extra-financiers que peuvent communiquer les placements collectifs français et les OPCVM étrangers autorisés à la commercialisation en France. Ces dispositions sont déclinées sur les différents documents règlementaires (documents d'information clé pour l'investisseur, prospectus) et commerciaux.
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Mots clés
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02