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- DOC-2020-06
- Applicable au 29 avril 2021
- Position - Recommandation DOC-2020-06
Guide d'élaboration des prospectus et de l'information à fournir en cas d'offre au public ou d'admission de titres financiers
Version consultée
Résumé
L'AMF a actualisé sa doctrine relative aux informations à fournir en cas d'offre au public ou d'admission sur un marché réglementé et l'a consolidée au sein d'un nouveau guide qui contient des positions et des recommandations de l'AMF (présentées au sein d'encadrés) et de l'ESMA. Son objectif est de présenter la nouvelle réglementation prospectus dans son ensemble. Ce guide comporte 3 parties :- la première, présente l'information à fournir dans les prospectus approuvés par l'AMF. Une section est spécifiquement dédiée à la présentation des facteurs de risques ;- la deuxième, présente l'information à fournir en cas de dispense de prospectus (présentation des dispositions nationales) ; et - la troisième, regroupe et met à jour les positions et recommandations de l'AMF ainsi que celles de l'ESMA sur les émissions et admissions de titres de capital et donnant accès au capital.
Textes de référence
Archives
Du 17 juin 2020 au 28 avril 2021 | Position - Recommandation DOC-2020-06
L'AMF a actualisé sa doctrine relative aux informations à fournir en cas d'offre au public ou d'admission sur un marché réglementé et l'a consolidée au sein d'un nouveau guide qui contient des positions et des recommandations de l'AMF (présentées au sein d'encadrés) et de l'ESMA. Son objectif est de présenter la nouvelle réglementation prospectus dans son ensemble. Ce guide comporte 3 parties :- la première, présente l'information à fournir dans les prospectus approuvés par l'AMF. Une section est spécifiquement dédiée à la présentation des facteurs de risques ;- la deuxième, présente l'information à fournir en cas de dispense de prospectus (présentation des dispositions nationales) ; et - la troisième, regroupe et met à jour les positions et recommandations de l'AMF ainsi que celles de l'ESMA sur les émissions et admissions de titres de capital et donnant accès au capital.
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Mots clés
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02