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I - Emetteurs et information financière
I. 5 - Opérations financières
I. 5.1. Guide
Guide d'élaboration des prospectus et de l'information à fournir en cas d'offre au public ou d'admission de titres financiers
  • Applicable au 17 juin 2020
  • Position - Recommandation DOC-2020-06

Guide d'élaboration des prospectus et de l'information à fournir en cas d'offre au public ou d'admission de titres financiers

Version consultée

Résumé

L'AMF a actualisé sa doctrine relative aux informations à fournir en cas d'offre au public ou d'admission sur un marché réglementé et l'a consolidée au sein d'un nouveau guide qui contient des positions et des recommandations de l'AMF (présentées au sein d'encadrés) et de l'ESMA. Son objectif est de présenter la nouvelle réglementation prospectus dans son ensemble. Ce guide comporte 3 parties :- la première, présente l'information à fournir dans les prospectus approuvés par l'AMF. Une section est spécifiquement dédiée à la présentation des facteurs de risques ;- la deuxième, présente l'information à fournir en cas de dispense de prospectus (présentation des dispositions nationales) ; et - la troisième, regroupe et met à jour les positions et recommandations de l'AMF ainsi que celles de l'ESMA sur les émissions et admissions de titres de capital et donnant accès au capital.

Textes de référence