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16/02/2026

Liste de la doctrine par livre

Table des matières

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I - Emetteurs et information financière

I. 1 - Information périodique
- I. 1.1. Guide de l'information périodique
  - DOC-2016-05 Guide de l'information périodique des sociétés cotées
- I. 1.2. Modalités de dépôt
  - DOC-2007-03 Modalités de dépôt de l'information réglementée par voie électronique
- I. 1.3. Information extra-financière
  - DOC-2016-13 Responsabilité sociale, sociétale et environnementale
- I. 1.4. Indicateurs alternatifs de performance
  - DOC-2015-12 Indicateurs alternatifs de performance
- I. 1.5. Information comptable
  - I. 1.5.1. Table des matières des recommandations et arrêtés des comptes de l’année en cours
    - DOC-2018-06 Table des matières des recommandations d'arrêté des comptes applicables au 1er janvier 2026
    - DOC-2025-08 Arrêté des comptes 2025 et travaux de revue des états financiers
  - I. 1.5.2. Arrêtés des comptes des années précédentes
I. 2 - Information permanente
- I. 2.1. Guide de l'information permanente
  - DOC-2016-08 Guide de l'information permanente et de la gestion de l'information privilégiée
- I. 2.2. Modalités de dépôt
  - DOC-2016-06 Opérations des dirigeants et des personnes mentionnées à l'article 19 du règlement européen sur les abus de marché
  - DOC-2016-07 Modalités de notification dans le cadre d'un différé de publication d'une information privilégiée
I. 3 - Document d’enregistrement universel
- I. 3.1. Guide
  - DOC-2021-02 Guide d'élaboration des documents d'enregistrement universels
- I. 3.2. Modalités de dépôt
  - DOC-2019-21 Modalités de dépôt et de publication des prospectus
I. 4 - Prospectus et document d'information en cas d'offre au public
- I. 4.1. Prospectus européen
  - I. 4.1.1. Guide
    - DOC-2020-06 Guide d'élaboration des prospectus et de l'information à fournir en cas d'offre au public ou d'admission de titres financiers
  - I. 4.1.2. Modalités de dépôt
    - DOC-2019-21 Modalités de dépôt et de publication des prospectus
- I. 4.2. Prospectus de parts sociales et certificats
- I. 4.3. Document d’information synthétique (DIS)
  - DOC-2018-07 Informations à founir aux investisseurs dans le cadre d'une offre ouverte au public d'un montant inférieur à 8 millions d'euros
I. 5 - Opérations financières
- I. 5.1. Guide
  - DOC-2020-06 Guide d'élaboration des prospectus et de l'information à fournir en cas d'offre au public ou d'admission de titres financiers
- I. 5.2. Introductions en bourse
  - DOC-2020-05 Accès des analystes financiers, désignés au sein des établissements membres du syndicat, aux informations en amont de la publication du prospectus
- I. 5.3. Rachats d'actions
  - DOC-2017-03 Modalités de déclaration des opérations réalisées dans le cadre des interventions des émetteurs cotés sur leurs propres titres et des mesures de stabilisation
  - DOC-2017-04 Guide relatif aux interventions des émetteurs cotés sur leurs propres titres et aux mesures de stabilisation
- I. 5.4. Transfert d’un marché à un autre
  - DOC-2010-03 Questions-réponses de l'AMF sur le transfert vers Alternext d'une société cotée sur Euronext
- I. 5.5. Cession et acquisition d'actifs significatifs
  - DOC-2015-05 Les cessions et les acquisitions d'actifs significatifs
I. 6 - Les offres publiques
- I. 6.1. Règles générales et dispositions communes
- I. 6.2. Expertise indépendante
  - DOC-2006-08 Expertise indépendante
  - DOC-2006-15 Expertise indépendante dans le cadre d'opérations financières
- I. 6.3. Pacte d'actionnaires
  - DOC-2004-02 Publicité des engagements de conservation d'actions conclus dans le cadre de la Loi Dutreil
- I. 6.4. Franchissement de seuils, déclaration d'intention et changement d'intention
  - DOC-2008-02 Déclarations de franchissement(s) de seuil(s) de participation
- I. 6.5. Procédure d'acquisition ordonnée
  - DOC-2010-02 Transparence et procédure d'acquisition ordonnée de titres de créance ne donnant pas accès au capital
I. 7 - Gouvernement d'entreprise et assemblées générales
- I. 7.1. Assemblées générales
- I. 7.2. Gouvernement d'entreprise

II - Produits de placement

III - Prestataires

IV - Commercialisation - Relation client

V - Infrastructures de marché et autres acteurs de marché

VI - Abus de marché

VI. 1 - Sondages de marché
- DOC-2017-02 Personnes visées par les sondages de marché
VI. 2 - Lanceurs d'alerte
- DOC-2018-13 Procédures permettant le signalement à l'AMF des violations de la réglementation par les lanceurs d'alerte

Liste de la doctrine par livre

I - Emetteurs et information financière

I. 1 - Information périodique

I. 1.1. Guide de l'information périodique

I. 1.2. Modalités de dépôt

I. 1.3. Information extra-financière

I. 1.4. Indicateurs alternatifs de performance

I. 1.5. Information comptable

I. 1.5.1. Table des matières des recommandations et arrêtés des comptes de l’année en cours

I. 1.5.2. Arrêtés des comptes des années précédentes

I. 2 - Information permanente

I. 2.1. Guide de l'information permanente

I. 2.2. Modalités de dépôt

I. 3 - Document d’enregistrement universel

I. 3.1. Guide

I. 3.2. Modalités de dépôt

I. 4 - Prospectus et document d'information en cas d'offre au public

I. 4.1. Prospectus européen

I. 4.1.1. Guide

I. 4.1.2. Modalités de dépôt

I. 4.2. Prospectus de parts sociales et certificats

I. 4.3. Document d’information synthétique (DIS)

I. 5 - Opérations financières

I. 5.1. Guide

I. 5.2. Introductions en bourse

I. 5.3. Rachats d'actions

I. 5.4. Transfert d’un marché à un autre

I. 5.5. Cession et acquisition d'actifs significatifs

I. 6 - Les offres publiques

I. 6.1. Règles générales et dispositions communes

I. 6.2. Expertise indépendante

I. 6.3. Pacte d'actionnaires

I. 6.4. Franchissement de seuils, déclaration d'intention et changement d'intention

I. 6.5. Procédure d'acquisition ordonnée

I. 7 - Gouvernement d'entreprise et assemblées générales

I. 7.1. Assemblées générales

I. 7.2. Gouvernement d'entreprise

II - Produits de placement

II. 1 - Placements collectifs

II. 1.1. Dispositions communes aux OPCVM et aux FIA

II. 1.2. Dispositions spécifiques aux OPCVM

II. 1.3. Dispositions spécifiques aux FIA

II. 1.3.1. Dispositions communes

II. 1.3.2. Dispositions spécifiques aux fonds ouverts à des investisseurs non professionnels

II. 1.3.3. Dispositions spécifiques aux fonds ouverts à des investisseurs professionnels

II. 1.3.4. Dispositions spécifiques aux fonds d'épargne salariale

II. 1.3.5. Dispositions spécifiques aux organismes de titrisation

II. 2 - Autres produits de placement

III - Prestataires

III. 1 - Prestataires de services d'investissement

III. 1.1. Agrément / Programme d'activité / Passeport

III. 1.2. Règles d'organisation

III. 1.3. Règles de bonne conduite

III. 1.4. Autres obligations

III. 2 - Autres prestataires

III. 2.1. Teneurs de compte conservateurs

III. 2.2. Dépositaires

III. 2.3. Analystes financiers

III. 2.4. Personnes morales gérant certains Autres FIA

III. 2.5. Administrateurs d'indices

III. 2.6. Fournisseurs de PEPP

III. 3 - Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme

III. 4 - Financement participatif

IV - Commercialisation - Relation client

IV. 1 - Dispositions générales

IV. 2 - Dispositions spécifiques à certains produits

V - Infrastructures de marché et autres acteurs de marché

V. 1 - Marchés réglementés et systèmes multilatéraux de négociation

V. 2 - Dépositaires centraux, chambres de compensation, systèmes de règlement et de livraison

V. 3 - Autres acteurs de marché

VI - Abus de marché

VI. 1 - Sondages de marché

VI. 2 - Lanceurs d'alerte

VII - Offres au public et demandes d’admission à la négociation de crypto-actifs

VII. 1 - Offres au public et demandes d’admission

VII. 2 - Les prestataires de services sur actifs numériques