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Doctrine, mode d'emploi

Vous souhaitez consulter une recommandation, une position ou une instruction sur un thème précis ? Vous recherchez les derniers documents de doctrine publiés ou une version obsolète ? Vous voulez en savoir plus sur l’affichage et l’accès à la doctrine ? On vous guide.

Vous souhaitez consulter…

Un document de doctrine sur un thème précis

Rendez-vous dans la rubrique « Doctrine en vigueur » et cliquez sur le thème et les sous-thèmes qui vous intéressent jusqu’à atteindre le document que vous souhaitez consulter.

Voici les 6 grands thèmes proposés :

  1. Emetteurs et information financière
  2. Produits de placement
  3. Prestataires
  4. Commercialisation et relation client
  5. Infrastructures de marché et autres acteurs de marché
  6. Abus de marché

Une fois arrivé sur le document recherché, vous pouvez revenir à l’étape précédente en cliquant sur la barre verticale bleue dans le menu de gauche ou revenir à l’accueil de l’espace « Doctrine » en cliquant sur le bouton rouge.

Plan de classement en français

Les derniers documents de doctrine publiés

Cliquez sur la rubrique « Dernières doctrines publiées ». Elle contient la liste des derniers documents publiés et permet aussi de rechercher des documents par date, par type de doctrine ou par mot clé.

La liste des instructions classées par livre du règlement général

Consultez la rubrique « Liste des instructions par livre » et choisissez le livre du règlement général qui vous intéresse. A chaque livre du règlement général, sa rubrique dédiée avec la liste des instructions rattachées.

Un document de doctrine devenu obsolète

Retrouvez les documents de doctrine devenus obsolètes dans la rubrique dédiée « Doctrine obsolète ». Elle contient la liste des derniers documents devenus obsolètes et permet aussi de rechercher des documents par date, par type de doctrine ou par mot clé.

Zoom sur l’affichage et les fonctionnalités proposés pour chaque document

Pour chaque référence de doctrine, une série d’informations s’affiche sur une seule page. Voici ce que vous pouvez y retrouver, de haut en bas :

  • Le lieu de classement dans le plan thématique
  • Le sujet principal (dans l’exemple : « obligation d’information »)
  • La date d’entrée en application
  • Le type de doctrine et sa référence
  • Le titre du document
  • Un bouton « Télécharger la doctrine » qui permet de télécharger un document de doctrine et ses annexes en un seul clic
  • La liste des textes de référence
  • Les liens (annexes) s’il en existe
  • Les archives, c’est-à-dire les autres versions du document consulté (versions obsolètes ou applicables dans le futur par exemple s’il en existe)
  • Les mots-clés, ce sont les sujets évoqués dans le document qui viennent en complément du sujet principal affiché en haut de page

Illustration nouveau format page Doctrine

 

Un accès et une recherche facilités

Le site internet de l’AMF permet un affichage optimisé de la doctrine quel que soit l’écran sur lequel vous la consultez (ordinateur, mobile ou tablette).

Les documents de doctrine ont aussi été enrichis de propriétés (sujets et acteurs concernés) pour permettre de meilleurs résultats de recherche.

Accéder à la recherche avancée de la doctrine