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Liste de la doctrine par livre 12/10/2024
Liste de la doctrine par livre
I - Emetteurs et information financière
I. 1 - Information périodique
I. 1.1. Guide de l'information périodique
I. 1.2. Modalités de dépôt
I. 1.3. Information extra-financière
I. 1.4. Indicateurs alternatifs de performance
I. 1.5. Information comptable
I. 1.5.1. Table des matières des recommandations et arrêtés des comptes de l’année en cours
I. 1.5.2. Arrêtés des comptes des années précédentes
I. 2 - Information permanente
I. 2.1. Guide de l'information permanente
I. 2.2. Modalités de dépôt
I. 3 - Document d’enregistrement universel
I. 3.2. Modalités de dépôt
I. 4 - Prospectus et document d'information en cas d'offre au public
I. 4.1. Prospectus européen
I. 4.1.2. Modalités de dépôt
I. 4.2. Prospectus de parts sociales et certificats
I. 4.3. Document d’information synthétique (DIS)
I. 5 - Opérations financières
I. 5.2. Introductions en bourse
I. 5.3. Rachats d'actions
I. 5.4. Transfert d’un marché à un autre
I. 5.5. Cession et acquisition d'actifs significatifs
I. 6 - Les offres publiques
I. 6.1. Règles générales et dispositions communes
I. 6.2. Expertise indépendante
I. 6.3. Pacte d'actionnaires
I. 6.4. Franchissement de seuils, déclaration d'intention et changement d'intention
I. 6.5. Procédure d'acquisition ordonnée
I. 7 - Gouvernement d'entreprise et assemblées générales
I. 7.1. Assemblées générales
I. 7.2. Gouvernement d'entreprise
II - Produits de placement
II. 1 - Placements collectifs
II. 1.1. Dispositions communes aux OPCVM et aux FIA
II. 1.2. Dispositions spécifiques aux OPCVM
II. 1.3. Dispositions spécifiques aux FIA
II. 1.3.1. Dispositions communes
II. 1.3.2. Dispositions spécifiques aux fonds ouverts à des investisseurs non professionnels
II. 1.3.3. Dispositions spécifiques aux fonds ouverts à des investisseurs professionnels
II. 1.3.4. Dispositions spécifiques aux fonds d'épargne salariale
II. 1.3.5. Dispositions spécifiques aux organismes de titrisation
II. 2 - Autres produits de placement
III - Prestataires
III. 1 - Prestataires de services d'investissement
III. 1.1. Agrément / Programme d'activité / Passeport
III. 1.2. Règles d'organisation
III. 1.3. Règles de bonne conduite
III. 1.4. Autres obligations
III. 2 - Autres prestataires
III. 2.1. Teneurs de compte conservateurs
III. 2.3. Analystes financiers
III. 2.4. Personnes morales gérant certains Autres FIA
III. 2.5. Administrateurs d'indices
III. 2.6. Prestataires de services sur actifs numériques
III. 2.7. Fournisseurs de PEPP
III. 3 - Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
III. 4 - Financement participatif
IV - Commercialisation - Relation client
IV. 1 - Dispositions générales
IV. 2 - Dispositions spécifiques à certains produits
V - Infrastructures de marché et autres acteurs de marché
V. 1 - Marchés réglementés et systèmes multilatéraux de négociation
V. 2 - Dépositaires centraux, chambres de compensation, systèmes de règlement et de livraison
V. 3 - Autres acteurs de marché
VI - Abus de marché
VI. 1 - Sondages de marché
VI. 2 - Lanceurs d'alerte
