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RG, mode d'emploi

Le règlement général de l’Autorité des marchés financiers (RG AMF) est publié en version française et anglaise. Il est proposé en HTML et en PDF pour vous permettre de choisir le format le mieux adapté à vos besoins. Retrouvez, ici, un mode d’emploi pour vous repérer et naviguer dans le RG.

Sommaire

    Comment accéder à la version du RG en vigueur ?

    Le RG en version française

    Pour accéder à la version française, cliquez sur la rubrique « RG en vigueur » dans le menu de gauche. Vous y trouverez le RG :

    • au format HTML qui permet de naviguer dans les différents livres, depuis le menu de gauche dépliable ou depuis la table des matières en page centrale (qu’il est toutefois possible de masquer) ; ou
    • au format PDF en utilisant la fonction « Télécharger », disponible en haut à droite de la page.

    A savoir :

    Des encadrés sont susceptibles d'être placés en haut des articles, d'un chapitre ou d'un livre afin d'apporter une précision à l'utilisateur (ex. : suppression de dispositions en raison de l'entrée en application d'un règlement européen). Ces notes, sans valeur règlementaire, ont une visée pédagogique et sont distinctes du texte du RG lui-même.

     

    Le RG en version anglaise

    Le règlement général de l’AMF est disponible en version anglaise pour information seulement, seule la version française faisant foi. Vous pouvez y accéder depuis la version anglaise du site de l’AMF :

    • au format HTML, si vous souhaitez naviguer dans les différents livres, depuis le menu de gauche dépliable ou depuis la table des matières en page centrale. L’accès en HTML est disponible pour les versions de 2018 à aujourd’hui.
    • Au format PDF en utilisant la fonction « Télécharger », disponible en haut à droite de la page.

    Comment naviguer dans le RG ?

    Utiliser la table des matières

    Vous avez la possibilité d’afficher directement la table des matières du RG dans le menu de gauche en cliquant sur le chevron à gauche de la rubrique « RG en vigueur » et de déplier la table des matières jusqu’au niveau des sections. Chaque niveau est cliquable pour accéder directement au contenu.

    Vous pouvez également afficher directement la page du RG en vigueur en cliquant sur le titre « RG en vigueur ». La table des matières est accessible en haut de chaque RG : vous pouvez déplier/replier les niveaux et accéder aux articles du niveau d’arborescence sélectionné en cliquant sur le titre (exemple : Livre 2 / Titre 1 / Chapitre 2).

    Se repérer dans une page qui affiche un article du RG

    Lorsque vous accédez à la page d’un article, un bandeau vert précise qu’il s’agit de la version en vigueur. Il est gris s’il s’agit d’une version d’archive.

    Vous avez la possibilité d’afficher ou de masquer les notes. Vous pouvez accéder aux articles précédents et suivants du même livre via les boutons à gauche et à droite du numéro d’article.

    Le bouton « Toutes les versions » en bas de page permet d’accéder à la liste de toutes les versions de l’article consulté.

    Quelles sont les possibilités de recherche dans le RG ?

    Trois types de recherches sont proposés :

    • une recherche rapide via la barre de recherche disponible en haut de chaque page du RG (par numéro d’article, mots-clés) ;
    • une recherche avancée en allant dans la recherche avancée du site et en cochant la case « Règlement général » :
      • Par article : saisie d’un numéro et éventuellement d’une plage de dates OU d’une case à cocher (version en vigueur, versions archivées, versions à venir)
      • Par mots-clés/livres : saisie de mots-clés/ou d’un livre et éventuellement d’une page de dates OU d’une case à cocher (version en vigueur, versions archivées, versions à venir)
    • une recherche générale en allant dans la recherche du site et en indiquant un numéro d’article du RG ou des mots clés (recherche dans le RG en vigueur seulement).

    Peut-on consulter les modifications homologuées du RG qui entreront en vigueur à l’avenir ?

    La rubrique « RG à venir » liste, lorsqu’il y en a, les modifications du règlement général homologuées mais dont l’entrée en vigueur est différée dans le temps. Ce service vous permet d’identifier précisément les évolutions réglementaires en cours. Vous pouvez y accéder via le menu de gauche.

    Comment accéder aux archives du RG ?

    Les archives du règlement général de l’AMF en français sont disponibles au format HTML depuis 2010 et au format PDF depuis 2004.

    Les archives du règlement général de l’AMF en anglais sont disponibles au format HTML depuis 2018 et au format PDF depuis 2004.

    Vous pouvez y accéder en cliquant sur la rubrique « Archives du RG » dans le menu de gauche. Un filtre en haut de page vous permet de sélectionner la période ou l’année à consulter.

    Comment accéder aux arrêtés d’homologation du RG ?

    Les modifications du règlement général de l’AMF font l’objet d’un arrêté d’homologation du ministre de l’Economie, publié au Journal officiel. Sauf disposition contraire, la date d’entrée en vigueur des modifications homologuées correspond à la date de publication au JO + 1 jour. L’ensemble des arrêtés d’homologation, accompagnés d’un résumé, est disponible via la rubrique « Arrêtés d’homologation » dans le menu de gauche.

    Consulter le règlement général en vigueur