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13 mai 2026
Outil de gestion de la liquidité : l'AMF a l’intention d’appliquer les orientations de l'ESMA Outil de gestion de la liquidité : l'AMF a l’intention d’appliquer les orientations de l'ESMA
26 mars 2026
L'AMF clarifie sa doctrine sur plusieurs aspects relatifs aux sociétés de gestion de portefeuille L'AMF clarifie sa doctrine sur plusieurs aspects relatifs aux sociétés de gestion de portefeuille
28 janvier 2026
L'AMF décerne son prix Marie-Josèphe-Vanel de thèse de droit à Vincent Ramonéda L'AMF décerne son prix Marie-Josèphe-Vanel de thèse de droit à Vincent Ramonéda
Applicable auTypesTitre
26 mars 2026
  • Instruction
 DOC-2008-03
Procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, obligations d'information et passeport
26 mars 2026
  • Position
  • Recommandation
 DOC-2012-19
Guide d'élaboration du programme d'activité des sociétés de gestion de portefeuille et des placements collectifs autogérés
26 mars 2026
  • Position
 DOC-2026-03
Orientations de l'ESMA portant sur les critères d'évaluation des connaissances et des compétences au titre du règlement sur les marchés de crypto-actifs
20 février 2026
  • Rescrit
 DOC-2026-02
Restitution de rémunérations par un conseiller en investissements financiers à des clients
18 février 2026
  • Instruction
 DOC-2019-05
Procédure de reconnaissance des marchés étrangers des états qui ne sont pas partie à l'accord sur l'espace économique européen
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Finance durable

La transition énergétique et l’émergence d’une finance durable constituent des enjeux clés pour les marchés financiers, la stabilité financière et la protection des investisseurs. Zoom sur les actions menées par l'AMF dans ce domaine et sur les textes de référence.

Lutte anti-blanchiment

La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme est l'une des priorités majeures de supervision de l'AMF. On vous rappelle les textes de référence en la matière.