Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF
Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.
- Accueil
- Réglementation
- Règles professionnelles approuvées
- Décision du 21 septembre 2004 relative (i) à la mise en oeuvre du fonds mutuel de garantie et des garanties individuelles visant à sécuriser la filière révocable du système de règlement et de livraison d'instruments financiers RELIT
Décision du 21 septembre 2004 relative (i) à la mise en oeuvre du fonds mutuel de garantie et des garanties individuelles visant à sécuriser la filière révocable du système de règlement et de livraison d'instruments financiers RELIT
19 janvier 2005
Décision du 21 septembre 2004 relative (i) à la mise en oeuvre du fonds mutuel de garantie et des garanties individuelles visant à sécuriser la filière révocable du système de règlement et de livraison d'instruments financiers RELIT GRANDE VITESSE 2 (RGV2) d'EUROCLEAR FRANCE, ainsi que (ii) aux modifications subséquentes des règles de fonctionnement du système
Sur le même thème
05 novembre 2025
L'Autorité des marchés financiers mène une nouvelle campagne d’éducation financière dédiée aux jeunes investisseurs L'Autorité des marchés financiers mène une nouvelle campagne d’éducation financière dédiée aux jeunes investisseurs
27 octobre 2025
L'AMF met en garde le public à l'encontre de communications frauduleuses proposant des services d’investissement en usurpant l’identité de la société Financière du Nogentais L'AMF met en garde le public à l'encontre de communications frauduleuses proposant des services d’investissement en usurpant l’identité de la société Financière du NogentaisMentions légales :
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02