Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF
Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.
- Accueil
- Réglementation
- Règles professionnelles approuvées
- Décision du 21 septembre 2004 relative (i) à la mise en oeuvre du fonds mutuel de garantie et des garanties individuelles visant à sécuriser la filière révocable du système de règlement et de livraison d'instruments financiers RELIT
Décision du 21 septembre 2004 relative (i) à la mise en oeuvre du fonds mutuel de garantie et des garanties individuelles visant à sécuriser la filière révocable du système de règlement et de livraison d'instruments financiers RELIT
19 janvier 2005
Décision du 21 septembre 2004 relative (i) à la mise en oeuvre du fonds mutuel de garantie et des garanties individuelles visant à sécuriser la filière révocable du système de règlement et de livraison d'instruments financiers RELIT GRANDE VITESSE 2 (RGV2) d'EUROCLEAR FRANCE, ainsi que (ii) aux modifications subséquentes des règles de fonctionnement du système
Sur le même thème
24 avril 2026
Dans un paysage de l'épargne de plus en plus digitalisé, l'AMF souligne l'importance de la qualité de l'information fournie aux épargnants lors du parcours investisseur Dans un paysage de l'épargne de plus en plus digitalisé, l'AMF souligne l'importance de la qualité de l'information fournie aux épargnants lors du parcours investisseur
24 avril 2026
Synthèse des contrôles SPOT sur le parcours client digitalisé Synthèse des contrôles SPOT sur le parcours client digitaliséMentions légales :
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02