Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF
Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.
Titre clair et concis du tableau03 janvier 2018 | | Article 422-91 Livre IV - Produits d'épargne collective > Titre II - FIA > Chapitre II - Fonds ouverts à des investisseurs non professionnels > Section 1 - Fonds d'investissement à vocation générale > Sous-section 6 - Commercialisation en France de fonds d'investissement à vocation générale … société de gestion de portefeuille investissant dans ces OPCVM, FIA ou fonds d'investissement. II. - Notamment, est … société de gestion de portefeuille investissant dans ces OPCVM, FIA ou fonds d'investissement. II. - Notamment, est … |
29 décembre 2017 | Rapport / étude | Compilation des Chiffres clés 2016 de la gestion d'actifs Ce document compile les chiffres clés 2016 de la gestion d'actifs, publiés par l'AMF chaque mois depuis juillet 2017, et intègre des annexes complémentaires. … des Chiffres clés 2016 de la gestion d'actifs … OPCVM … |
22 décembre 2017 | Actualité | Règlement " Benchmark " : l'AMF met à jour sa doctrine L'Autorité des marchés financiers (AMF) met à jour sa doctrine afin de prendre en compte les impacts du règlement (UE) 2016/1011 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2016 (" règlement Benchmark ") qui entre en application le 1er janvier 2018. … relatives à l’utilisation des indices de référence par les OPCVM et les FIA. L’AMF met également en cohérence sa … … … Mise à jour des plans type des prospectus des OPCVM et FIA … L’AMF met à jour les plans type des prospectus des OPCVM afin notamment de prendre en compte les dispositions du … |
22 décembre 2017 | Rapport / étude | Les données d'activité 2016 des conseillers en investissements financiers Ce rapport porte sur l'activité des conseillers en investissements financiers (CIF) pour l'année 2016. Il contient une synthèse des informations quantitatives et qualitatives transmises par ces acteurs à l'AMF dans le cadre des " fiches de renseignements annuels ". … 2016 des conseillers en investissements financiers … OPCVM … |
18 décembre 2017 | Décision Commission des sanctions | SAN-2017-11 - Décision de la Commission des sanctions du 14 décembre 2017 à l'égard de la société Kepler Cheuvreux … sous réserve de la souscription ou du rachat d’OPCVM, de l’achat ou de la vente d’emprunts d’Etat, … sans dérogation autre que celle prévue pour les OPCVM, les emprunts d’Etat les opérations de privatisations … sous réserve de la souscription ou du rachat d’OPCVM, de l’achat ou de la vente d’emprunts d’Etat, … |
14 décembre 2017 | Décision Commission des sanctions | SAN-2017-10 - Décision de la Commission des sanctions du 13 décembre 2017 à l'égard de la société Trecento Asset Management … depuis dans un sens moins sévère, dispose que : « Les OPCVM, le dépositaire et la société de gestion doivent agir … moins sévère, dispose que : « Pour l'activité de gestion d'OPCVM, le prestataire de services d'investissement : […] / 5° … Agit de manière à prévenir l'imposition de coûts indus aux OPCVM et à leurs porteurs de parts ou actionnaires. ». … |
01 décembre 2017 | Blog Médiateur | Attention, en cas de fusion de fonds communs de placement, la sortie sans frais est le seul droit ouvert au porteur Il existe plusieurs catégories de " modifications ", autrement dit d'événements pouvant affecter plus ou moins radicalement la vie d'un OPCVM [1], sous forme de SICAV ou de fonds commun de placement (FCP). La médiation de l'AMF est régulièrement saisie de réclamations relatives à ces modifications et l'exposé de ce litige est l'occasion d'attirer… … types de modifications peuvent intervenir dans la vie d’un OPCVM et donc d’un fonds commun de placement : les … pouvant affecter plus ou moins radicalement la vie d'un OPCVM [1] , sous forme de SICAV ou de fonds commun de … ] Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) désigne soit une société d’investissement à capital … |
27 novembre 2017 | Formulaire / déclaration | Modèle de lettre à transmettre par les apporteurs de capitaux Ce document constitue l'annexe 2.2 de l'instruction AMF DOC-2008-03. … … Gestion d'actifs … Services d'investissement … AIFM … OPCVM … PRIIPs … |
27 novembre 2017 | Guide épargnant | Pourquoi et comment investir en fonds et Sicav ? Les fonds d'investissement ou Sicav, investissent en valeurs mobilières (actions, obligations, etc.) pour le compte d'un grand nombre d'épargnants. Ce guide vous présente leurs avantages, les questions à vous poser avant d'investir en fonds ainsi que les informations à connaître pour bien suivre vos placements. … fonds et Sicav ? … Placements collectifs … Bien investir … OPCVM … Produits financiers … |
27 octobre 2017 | Doctrine | Recommandation DOC-2017-09 … de certains actifs financiers comme les actions et parts d’OPCVM classés en actifs disponibles à la vente sous IAS 39, … |
Revenir en haut de page