Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF
Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.
Titre clair et concis du tableau02 juin 2023 | Blog Médiateur | Ordre de bourse : le cours retenu pour le contrôle de provision ne doit pas être obsolète Lors de la transmission d’un ordre de bourse, un contrôle de provision est systématiquement effectué par le teneur de compte afin de s’assurer que le client dispose des fonds suffisants pour honorer la transaction. Ce contrôle s’effectue au moment où l’ordre est donné, sur la base du dernier cours connu, en fonction de la quantité demandée ou du… … lui et son épouse avaient transmis des ordres d’achat « au marché » sur le titre X, valeur biotechnologique, en … entre 9h46 et 13h53) et selon la modalité « au marché », les ordres avaient été exécutés sur la base du … d’un groupe de travail organisé sous l’égide de France Post-Marché (ex-AFTI), recommandent de mettre en place des … |
23 mai 2023 | Actualité | Plans de redressement des chambres de compensation : l'AMF applique les orientations de l'ESMA L’AMF met à jour sa doctrine avec une nouvelle position DOC-2023-04 intégrant les orientations de l’ESMA sur les indicateurs et scénarios des plans de redressement des chambres de compensation, dans le cadre du règlement européen sur le redressement et la résolution des contreparties centrales. … orientations de l'ESMA … Actualité … Infrastructures de post-marché … Plans de redressement des chambres de compensation : … les orientations de l'ESMA … Evolution réglementation … Post-marché … Infrastructures de marché … |
17 mai 2023 | Règles professionnelles | Décision du 15 mai 2023 relative à la modification des règles de fonctionnement de LCH SA sur le segment CDSClear, concernant notamment l’introduction d’un service de collatéral tripartite … tripartite … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 15 mai 2023 relative à la … d’un service de collatéral tripartite … Marchés … Post-marché … Infrastructures de marché … |
10 mai 2023 | Règles professionnelles | Décision du 2 mai 2023 relative à la modification des règles de fonctionnement du système multilatéral de négociation Aquis Exchange Europe … Europe … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 2 mai 2023 relative à la … Exchange Europe … Marchés … Infrastructures de marché … Post-marché … |
26 avril 2023 | Communiqué AMF | PEA : le groupe de travail de l’AMF propose des pistes d’amélioration L’Autorité des marchés financiers (AMF) rend public le rapport du groupe de travail de Place créé en septembre 2022 pour analyser les difficultés rencontrées par certains épargnants dans l’usage de leur plan d’épargne en actions (PEA), en particulier les délais de transfert. Ce rapport détaille une quinzaine de propositions pratiques visant à… … des avancées par l’intermédiaire de l’association France Post-Marché, en particulier sur la diffusion aux clients de la … |
12 avril 2023 | Actualité | Régime pilote : l’ACPR, la Banque de France et l’AMF précisent les conditions d’instruction des dossiers de projets d’infrastructures de marché DLT Les trois autorités financières détaillent aux porteurs de projets d’infrastructures de marché reposant sur la technologie des registres distribués (DLT) les points d’entrée pour déposer leur dossier de permissions spécifiques, d’exemptions et/ou de mesures compensatoires. … d’instruction des dossiers de projets d’infrastructures de marché DLT … Le règlement (UE) 2022/858 du 30 mai 2022 sur … dans les activités relatives à la négociation et à la post-négociation d’instruments financiers. Il permet … Actualité … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Régime pilote : l’ACPR, la Banque de France et … |
29 mars 2023 | Règles professionnelles | Décision du 21 mars 2023 relative à la modification des règles harmonisées de marché d’Euronext (Livre I) consécutive à l’acquisition de Borsa Italiana … 2023 relative à la modification des règles harmonisées de marché d’Euronext (Livre I) consécutive à l’acquisition de … … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 21 mars 2023 relative à la … de Borsa Italiana … Marchés … Infrastructures de marché … Post-marché … |
20 mars 2023 | Règles professionnelles | Décision du 7 mars 2023 relative à la modification des règles de fonctionnement du système organisé de négociation Griffin Markets Europe et introduction d’un mécanisme de gestion de la volatilité intra-journalière … … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 7 mars 2023 relative à la … de gestion de la volatilité intra-journalière … Marchés … Post-marché … Infrastructures de marché … |
23 février 2023 | Actualité | Infrastructures de marché sur blockchain : l'AMF rappelle l’entrée en application le 23 mars du règlement européen Régime pilote A quelques semaines de l’entrée en application du règlement européen sur un régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur la technologie des registres distribués, l’AMF souhaite apporter des précisions utiles et se tient prête à échanger avec les acteurs intéressés. … Infrastructures de marché sur blockchain : l'AMF rappelle l’entrée en … … Fintech … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … PSI … Infrastructures de marché sur blockchain … Régime pilote … Innovation … Infrastructures de marché … Post-marché … |
10 février 2023 | Règles professionnelles | Décision du 7 février 2023 relative aux règles de fonctionnement de LCH SA pour les segments CDSCIear d’une part et EquityClear, CommodityClear et RepoClear d’autre part … part … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 7 février 2023 relative aux règles … d’autre part … Marchés … Infrastructures de marché … Post-marché … |
Revenir en haut de page