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Article 411-128-1 en vigueur au 01/01/2023

Article 411-128-1 à venir au

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ELI : /fr/eli/fr/aai/amf/rg/article/411-128-1/20230101/notes

L'OPCVM peut fournir le document d'information clé pour l'investisseur établi en application du I de l'article 411-106 sur un support durable au sens de l'article 314-5 ou sur son site ou celui de sa société de gestion.

Un exemplaire sur papier doit être fourni gratuitement aux investisseurs qui le demandent.

Une version mise à jour de ce document est publiée sur le site internet de l'OPCVM ou de sa société de gestion.