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Titre clair et concis du tableau21 mars 2022 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2014-06 La position-recommandation DOC-2014-06 a pour objectif de préciser les attentes de l'Autorité des marchés financiers relatives au fonctionnement et à l'organisation des fonctions de conformité, de gestion des risques, de contrôle interne et de contrôle périodique au sein des sociétés de gestion de portefeuille (SGP). Ce guide… … qui comprennent notamment les risques de liquidité, de marché et de contrepartie, sont définis dans le règlement … résultant du mandat de gestion ; Le risque de marché est défini comme le risque de perte pour le placement … individuel résultant d'une fluctuation de la valeur de marché des positions de son portefeuille imputable à une … |
16 mars 2022 | Rapport / étude | Analyse de l'exécution des ordres des investisseurs particuliers sur les premiers mois de la crise Covid-19 En se basant sur les données de transactions et des ordres, l’Autorité des marchés financiers a analysé la destination des ordres des investisseurs particuliers et les conditions auxquelles ils ont été exécutés sur le marché des actions françaises entre décembre 2019 et avril 2020. … et les conditions auxquelles ils ont été exécutés sur le marché des actions françaises entre décembre 2019 et avril … les premiers mois de la crise Covid-19 … Rapport / étude … Infrastructures de marché … Analyse de l'exécution des ordres … particuliers sur les premiers mois de la crise Covid-19 … Infrastructures de marché … |
16 mars 2022 | Communiqué AMF | L’AMF publie une analyse de l’exécution des ordres des particuliers sur les actions françaises Alors que les investisseurs particuliers sont plus actifs en Bourse, l’Autorité des marchés financiers a examiné la destination de leurs ordres de Bourse et les conditions dans lesquelles ceux-ci ont été exécutés sur la période allant de décembre 2019 à avril 2020 par rapport aux conditions observées sur Euronext Paris et son carnet d’ordres… … le cadre de sa mission de veille du bon fonctionnement du marché, l’Autorité des marchés financiers a analysé la … sur les actions françaises … Communiqué AMF … Epargnants … Infrastructures de marché … Journalistes … L’AMF publie une … des ordres des particuliers sur les actions françaises … Infrastructures de marché … Ordre de bourse … |
14 mars 2022 | Communiqué AMF | L'AMF annonce la nomination de Viet-Linh Nguyen en tant que responsable stratégie et finance durable et secrétaire du Comité exécutif Viet-Linh Nguyen, actuellement adjoint de la directrice de Division des affaires européennes et internationales de la Direction de la Régulation et des affaires internationales, est nommé responsable stratégie et finance durable et secrétaire du Comité exécutif. Il succèdera à Julie Ansidei qui quitte l’AMF le 15 mars 2022. … de France dans le domaine des systèmes de paiement et infrastructures de marché, spécialisé dans la régulation financière … … Dirigeants & autres personnes physiques … Fintech … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … … |
11 février 2022 | Règles professionnelles | Décision du 1er février 2022 concernant la modification des règles du système multilatéral de négociation (SMN) Euronext Access et notamment la suppression dans le chapitre dévolu aux warrants et certificats de la disposition relative au nombre de titr... … émis sur un dérivé titrisé … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Décision du 1er février 2022 concernant la … de la disposition relative au nombre de titr... … Infrastructures de marché … |
11 février 2022 | Règles professionnelles | Décision du 18 janvier 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement du dépositaire central Euroclear France dans le cadre de l’entrée en application du régime de discipline en matière de règlement tel que prévu par le règlement n°909/20... … par le règlement n°909/2014 … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 18 janvier 2022 … |
07 février 2022 | Actualité | Indices de référence : l'AMF applique les orientations de l'ESMA L’Autorité des marchés financiers (AMF) appliquera les orientations de l’ESMA sur la méthodologie, la fonction de supervision et la conservation d’enregistrements au titre du règlement sur les indices de référence. … : l'AMF applique les orientations de l'ESMA … Actualité … Infrastructures de marché … PSI … Indices de référence : l'AMF applique les orientations de l'ESMA … Infrastructures de marché … Indices de référence … |
07 février 2022 | Actualité | Notification des défauts de règlement : l'AMF applique les orientations de l'ESMA L’Autorité des marchés financiers (AMF) applique les orientations de l’ESMA concernant la notification des défauts de règlement au titre de l’article 7 du règlement européen sur les dépositaires centraux de titres (CSDR). … : l'AMF applique les orientations de l'ESMA … Actualité … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Notification des défauts de … |
07 février 2022 | Doctrine | Position DOC-2022-01 Textes de référence : Règlement (UE) N° 909/2014 du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 concernant l’amélioration du règlement de titres dans l’Union européenne et les dépositaires centraux de titres, et modifiant les directives 98/26/CE et 2014/65/UE ainsi que le règlement (UE) N° 236/2012 et règlement délégué (UE) 2018/1229 de la… … centraux de titres – procédure de « comply or explain » … Infrastructures de marché Conformité Doctrine Textes de référence : Règlement … titres – procédure de « comply or explain » … Doctrine … Infrastructures de marché … Orientations de l’ESMA concernant … |
31 janvier 2022 | Accord multilatéral | Accord-cadre du Crisis Management Group (CMG) de la chambre de compensation espagnole BME Clearing L'AMF a signé le 27 janvier 2022 l’accord-cadre du Crisis Management Group (CMG) de la chambre de compensation espagnole BME Clearing. L’autorité de supervision de la chambre, la Comisión Nacional del Mercado de Valores (CNMV), a décidé de mettre en place un CMG, afin d’associer les autorités de supervision et de résolution concernées à la… … espagnole BME Clearing … Accord multilatéral … Infrastructures de marché … Accord-cadre du Crisis Management Group (CMG) de la chambre de compensation espagnole BME Clearing … Infrastructures de marché … |
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