22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur …… aux OPCVM non coordonnés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé pour … (par exemple, risque lié à la diminution du niveau de financement accordé par ce dernier, risque lié à la … (par exemple, risque lié à la diminution du niveau de financement accordé par ce dernier, risque lié à la … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2012-06 Les fonds professionnels spécialisés, les organismes de financement spécialisé et les fonds professionnels de capital investissement sont soumis à des règles spécifiques relatives notamment aux modalités de déclaration (création et modification en cours de vie), aux modalités d'information des porteurs et actionnaires lors des modifications en…… de capital investissement et des organismes de financement spécialisé … SGP OPCVM Prospectus Placements … et actionnaires lors des modifications en cours de vie, à l’établissement d’un prospectus et aux informations … Les fonds professionnels spécialisés, les organismes de financement spécialisé et les fonds professionnels de capital … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des…… France … PSI SGP Placements collectifs Prospectus Doctrine L'AMF détaille les règles applicables aux OPCVM coordonnés … (par exemple, risque lié à la diminution du niveau de financement accordé par ce dernier, risque lié à la … (par exemple, risque lié à la diminution du niveau de financement accordé par ce dernier, risque lié à la … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont…… Instruction relative aux procédures d'agrément, à l'établissement d'un DICI et d'un prospectus et à … MMF. Par ailleurs les FCPE utilisant des opérations de financement sur titres et des contrats d’échange sur … novembre 2015 relatif à la transparence des opérations de financement sur titres et de la réutilisation et modifiant le … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2017-05 L'instruction DOC-2017-05 précise les modalités d’introduction des mécanismes de plafonnement des rachats et des mécanismes visant à compenser ou à réduire les coûts de réaménagement du portefeuille supportés par l’ensemble des porteurs à l’occasion des souscriptions et des rachats au sein des OPCVM, des fonds d'investissement à vocation générale,…… mécanismes de gestion de la liquidité … SGP OPCVM Doctrine L'instruction DOC-2017-05 précise les modalités de mise en … des sociétés de libre partenariat et des organismes de financement spécialisé. … Textes de référence … Articles L. … des sociétés de libre partenariat et des organismes de financement spécialisé. … Textes de référence … Articles L. … |
19 avril 2024 | Article | Photos & bios … vers le bas … Marie-Anne Barbat-Layani … Diplômée de l’Institut d’études politiques de Paris et de l’Ecole … ans plus tard, elle intègre le cabinet du ministre de l’Économie, des Finances et de l’Industrie en tant que … du Comité national de l’euro, au sein du Service de financement de l’État et de l’économie. Puis, celles de … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique…… applicables aux OPCI quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé pour … d'investissement, la détermination des modalités de financement des actifs immobiliers ainsi que, le cas échéant, … des stratégies d'acquisition, de construction, de financement, d'arbitrage et de commercialisation des actifs … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment…… pocket, la procédure d’indemnisation amiable, le calcul de l’exposition et du risque global ainsi que l’information des … investissement/ fonds d’épargne salariale/ organismes de financement spécialisé décidées en application de l’article … professionnel de capital investissement ou un organisme de financement spécialisé. 8 C’est-à-dire un OPCVM, un FIVG, un … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-10 Le présent guide apporte des précisions sur les modalités de mise en œuvre d'une augmentation de capital au travers d'un fonds relais avec ou sans formule d'abonnement, sur les particularités des fonds d'épargne salariale investis en titres d'entreprise non admis à la négociation sur un marché réglementé (mécanisme de liquidité, valorisation des…… procès-verbal de carence. … Textes de référence … Articles L.3332-16 et L.3332-17 du code du travail Articles L.214-39 … aux salariés leur apport personnel et de rembourser le financement de l'augmentation de capital, effectué au terme … en partie les titres émis. Il est à noter également que le financement et la vente d'options d'achat offerts aux … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2008-03 L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d'information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères.… pour le compte de tiers ou de conseil en investissement L'AMF précise les modalités et les procédures d'agrément et … lutte intra-groupe contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Un organigramme exhaustif du … concentrations d'une notification au Ministre chargé de l'économie et/ou à la Commission européenne pour les opérations … |
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